Simiane-Collongue

Mis à jour le 09/07/2021
Installations sur la commune

Entreprise : GEOTHERMAR et le GROUPE NGE

Objet : demande d'autorisation de recherche dit "permis de recherches" de géothermie à basse température et demande d'ouverture de travaux miniers

Télécharger résumé non technique permis de recherches PDF - 0,64 Mb - 30/12/2020
Télécharger Avis de l'autorité environnementale PDF - 1,05 Mb - 30/12/2020
Télécharger réponse exploitant à l'avis de l'autorité environnementale PDF - 0,83 Mb - 30/12/2020
Télécharger arrêté portant ouverture d'une enquête publique unique sur les deux procédures PDF - 3,66 Mb - 30/12/2020
Télécharger Avis d'enquête publique PDF - 3,01 Mb - 30/12/2020
Télécharger Information sur avis de la commune PDF - 0,33 Mb - 20/01/2021
Télécharger Rapport unique de la commission d'enquête avec conclusions et avis au titre de chaque demande PDF - 24,18 Mb - 16/04/2021
Télécharger Arrêté d'autorisation de recherche de gîte géothermique à basse température - 11 juin 2021 PDF - 1,93 Mb - 09/07/2021

Entreprise : LAFARGE HOLCIM CIMENTS (Carrière)

Objet : Établissement couvert par le Plan de Protection de l'Atmosphère (PPA)

Télécharger Arrêté complémentaire du 26 mars 2021 relatif aux émissions de poussières issues de carrières PDF - 4,17 Mb - 15/04/2021