Velaux

 
 

Enquêtes publiques pour la commune de Velaux

Mise en demeure

> Arrêté du 9 novembre 2020 de régularisation d'une installation de traitement de VHU - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,10 Mb

Entreprise : AG INVEST

Objet : Plate Forme Logistique

> résumé non technique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,10 Mb

> Avis Autorité Environnementale - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,93 Mb

> avis enquête - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,55 Mb

> Rapport Commissaire Enquêteur - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 11,25 Mb

> Conclusions et avis - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 5,59 Mb

> Arrêté de refus d'autorisation du 19 janvier 2016 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,56 Mb


Entreprise : APRC Group

Objet : Création d'une plate-forme logistique (entrepôt couvert) - Enregistrement

> Lettre de demande - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,12 Mb

> Avis de consultation du public - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,09 Mb

> Avis de consultation du public - 03 avril 2014 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,10 Mb

> Arrêté de consultation publique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,23 Mb

> lettre de basculement en procédure d'autorisation du 30 juin 2014 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,06 Mb


Entreprise : BERARD

Objet : Exploitation d'un centre de traitement de Véhicules Hors d'Usage (VHU)

> Arrêté de renouvellement d'agrément VHU - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,49 Mb

> Arrêté du 5 septembre 2018 renouvellant l'agrément VHU - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,46 Mb


Entreprise  : CALVIN FRERES

Objet : Installation de Stockage de Déchets Inertes au lieu-dit "le Ravéou"

> Arrêté complémentaire du 15 mars 2017 prolongeant la durée d'exploitation - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,48 Mb


Entreprise : GEOTHERMAR et le GROUPE NGE

Objet : demande d'autorisation de recherche dit "permis de recherches" de géothermie à basse température et demande d'ouverture de travaux miniers

> résumé non technique permis de recherches - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,64 Mb

> Avis de l'autorité environnementale - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,05 Mb

> réponse exploitant à l'avis de l'autorité environnementale - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,83 Mb

> arrêté portant ouverture d'une enquête publique unique sur les deux procédures - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,66 Mb

> Avis d'enquête publique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,01 Mb

Consulter le dossier

consulter les informations environnementales sur le fichier national des études d'impact

> Avis ARSAgence Régionale de Santé - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,38 Mb

> Avis DDTMdirection départementale des territoires de la mer - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,34 Mb

> Information sur avis de la commune - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,33 Mb

> Observation du 25 février 2021 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,35 Mb

Entreprise : GEOTHERMAR SARL

Objet : Demande de permis de recherche de géothermie basse température

> Resume non technique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,24 Mb

> Notice d'impact partie 1 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 10,11 Mb

> Notice d'impact partie 2 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 10,27 Mb

> Notice d'impact partie 3 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 9,93 Mb

> Notice d'impact partie 4 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,60 Mb

> Extrait d'arrêté préfectoral d'autorisation de recherche - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,25 Mb


 
 

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