Consultation du public

Consultation du public sur une demande de renouvellement de l’autorisation de dérogation à la réglementation pour la capture à des fins scientifique du papillon Diane (Zerynthia Polyxena) à Maussane-les-Alpilles (2021 à 2025).

 

Une consultation du public est proposée du 15 mars au 29 mars 2021 portant sur la demande de A Rocha France pour la capture, le marquage et le relaché du papillon Diane à Maussane-les-Alpilles pour les années 2021 à 2025.

Vous trouverez ci‑dessous les documents constituant le dossier de demande :

La note de présentation de la DDTMdirection départementale des territoires de la mer :

> 00_NotPres_ConsPub_Diane_2021-2025 - format : ODT sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,05 Mb

La demande de dérogation de A Rocha France :

> 01_Courrier_Diane_ Dérogation_A_Rocha_2021 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,35 Mb

Le document CERFA de synthèse de demande de dérogation

> 02_Cerfa_dianes_2021 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,26 Mb

Le protocole de Capture-Marquage-Relaché de la Diane

> 03_Protocol_CMR_Dianes - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,51 Mb

Les finalités de l’opération

> 04_Annexe_à_la_demande_dérog_Diane_2021 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,20 Mb

La liste des intervenants

> 05_Suite Annexe_demande_dérog_Diane_2021 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,20 Mb

Le bilan des études sur les Dianes en 2013 et 2015

> 06_Bilan_etude_2013_2015 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,26 Mb

L’avis du CSRN

07_avis_CSRPN_Diane

Vos observations sont à formuler à l’aide du questionnaire à télécharger ci‑après :

> Document-Dépot-Avis-&-Obs_Consult-Publique - format : DOC sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,14 Mb

> Document-Dépot-Avis-&-Obs_Consult-Publique - format : ODT sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,12 Mb

Vous voudrez bien nous les faire parvenir à l’aide du document téléchargé dans un délai de 15 jours à compter de la mise à disposition des documents, soit du15mars au 29marsinclus :