Consultation du public

Consultation sur une étude portant sur l’éco-épidémiologie et les déplacements des Goélands Leucophée (LarusMichahellis) des îles de Marseille - du 3 juin au 17 juin 2020

 

Une consultation du public pour la délivrance d’une autorisation dérogatoire à titre scientifique sur le Goéland leucophée entre 2020 et 2024 sur les îles de Marseille est proposée, du mercredi 3 juin 2020 au mercredi 17 juin 2020.

Vous trouverez ci‑dessous les documents nécessaires à la consultation :

1)  Note de présentation de la DDTMdirection départementale des territoires de la mer :

  • > Note de présentation_consultation public - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,35 Mb

2)  Demande d’autorisation dérogatoire déposée par le Centre d’Écologie Fonctionnelle et Évolutive :

  • > Courrier_CEFE_CNRS_etude_epidemio - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,14 Mb

3)  Document cerfa de synthèse de demande de dérogation :

  • > CERFA_CEFE_CNRS_Etude_epidemio - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,60 Mb

4)  Protocole expérimental proposé par le Centre d’Écologie Fonctionnelle et Évolutive :

  • > Protocole_CEFE_CNRS_Etude_epidemio - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 8,85 Mb

Les observations du public adressées par voie électronique devront parvenir à la DDTM13 dans un délai de 15 jours à compter de la mise à disposition des documents, soit du mercredi 3 juin 2020 au mercredi 17 juin 2020 inclus.

Faites-nous part de vos observations à l’aide du questionnaire à télécharger ci‑dessous :

> Questionnaire format odt - format : ODT sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,12 Mb

> Questionnaire format doc - format : DOC sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,08 Mb

par voie électronique uniquement, à l’adresse suivante :

ddtm-consult-public-envt@bouches-du-rhone.gouv.fr

La consultation du présent dossier, proposée du 3 juin au 17 juin 2020 inclus, n'a recueilli aucun commentaire ou avis de la part du public (voir synthèse ci-dessous).

> Synthese_avis_consultpublic_etude_goeland - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,29 Mb