• Aller au contenu
  • Aller au menu

Les services de l'État
dans le département des Bouches-du-Rhône

  • Services de l'État
    • Les horaires et les coordonnées des services recevant le public
    • L'État dans les Bouches-du-Rhône
    • Le préfet de département et son équipe
    • La préfecture de département et les sous-préfectures
    • La préfète de police et son équipe
    • Le préfet délégué pour l'égalité des chances chargé du plan Marseille en grand
    • Les directions départementales (DD)
    • Les unités départementales (UD)
    • La Défense
    • Le défenseur des droits
    • Sécurité et protection des personnes
    • La zone de défense et de sécurité sud
    • Espace Qualité
  • Politiques publiques
    • Agence Nationale de la Cohésion des Territoires
    • Agriculture, forêt et développement rural
    • Alimentation, consommation et commerce
    • Aménagement du territoire, construction, logement
    • Animaux
    • Citoyenneté - Elections
    • Culture
    • Entreprises, économie, emploi, finances publiques
    • Environnement, risques naturels et technologiques
    • France Relance
    • France Services dans les Bouches-du-Rhône
    • Jeunesse, sport et vie associative
    • Mer, littoral et sécurité maritime
    • Politique de la ville
    • Prévention des risques
    • Santé, solidarité, hébergement, logement et populations vulnérables
    • Sécurité
    • Transport et déplacements
  • Actualités
    • La présidence française du Conseil de l’Union européenne
    • Suivi de l'Etang de Berre
    • Autres concours
    • Recrutement et concours de la fonction publique
    • Espace presse
    • Actualités Covid-19
    • > Toutes les Actualités
  • Publications
    • État et collectivités
    • Déclaration d'intention
    • RAA et Archives
    • Plans approuvés dans les Bouches-du-Rhône
    • Publications environnementales
    • Sondage (usagers du site Web)
    • Services publics +
    • Déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLU
    • Concertation préalable
    • Publicité des titres d'occupation du DPM naturel en vue d'une exploitation économique
    • Appels à projet
    • Consultation du public
    • Réseaux sociaux
    • Réserve Foncière
    • Compte Twitter
    • Annonces judiciaires et légales
    • Actes administratifs
    • > Toutes les Publications
  • Démarches administratives
    • Prendre un rendez-vous
    • Système d'immatriculation des véhicules
    • Certificat de non-gage
    • Professions réglementées
    • Permis de conduire
    • Passeport
    • Carte nationale d'identité
    • Étrangers dans le département
    • Naturalisations
    • Associations et Fondations
    • > Toutes les Démarches administratives
  • Vous êtes...
Contacts
Contacts
  • Sites de la région PACA
    • Site de la préfecture de la région PACA
    • Site de la préfecture du Var
    • Site de la préfecture de Vaucluse
    • Site de la préfecture des Hautes-Alpes
    • Site de la préfecture des Alpes-de-Haute-Provence
    • Site de la préfecture des Alpes-Maritimes
facebook twitter


Accueil > Politiques publiques > Environnement, risques naturels et technologiques > L'eau
  • imprimer cette page
  • Partager
  • Ajouter à Facebook
  • Ajouter à Twitter
  • Envoyer à un ami

Sous menu de navigation

Environnement, risques naturels et technologiques

  • La prévention
  • La sécheresse
  • L'air
  • Les commissaires enquêteurs
  • L'Information Acquéreur Locataire
  • Publicité, enseignes et préenseignes
  • Le Dossier Départemental sur les Risques Majeurs (DDRM)
  • Associations de protection de l'environnement
  • Secteur d'Information sur les Sols (SIS)
  • Consultation du public et enquêtes publiques
  • Canicule et fortes chaleurs : les bons réflexes
  • Politiques et Polices de l'Environnement (MISEN)
  • Installation Nucléaire de Base (INB)
  • Les Installations Classées pour la Protection de l'Environnement (ICPE)
  • Alertes météo
  • Le Bruit
  • Biodiversité et Paysages
  • Evaluation des incidences Natura 2000
  • L'eau

L'eau

Mise à jour le 26/04/2022
 

Quelques recommandations

en savoir plus sur [SDAGE 2022-2027 et PGRI 2022-2027]

SDAGE 2022-2027 et PGRI 2022-2027

  • Consultation du public sur les projets de PGRI et de SDAGE 2022-2027

L'assainissement non collectif

en savoir plus sur [Loi sur l'Eau]

Loi sur l'Eau

  • Cartographie des cours d’eau des Bouches-du-Rhône au titre de la police de l’eau
  • Rubriques 1.1.1.0., 1.1.2.0. et 1.2.1.0. : Sondages, forages, puits, prélèvements permanents ou temporaires
  • Rubrique 2.1.5.0. concernant les rejets d'eaux pluviales dans le milieu naturel.
  • Rubrique 3.1.5.0 : IOTA dans le lit mineur d'un cours d'eau ou dans le lit majeur d'un cours d'eau : destruction de frayères
  • Rubrique 3.2.2.0 : Installations, ouvrages ou remblais dans le lit majeur d'un cours d'eau
  • Rubrique 3.3.1.0 Assèchement, mise en eau, imperméabilisation, remblais de zones humides ou de marais.

Schéma d’aménagement et de gestion des eaux (SAGE) et contrats de milieux

 

A lire dans cette rubrique

  • Eau : les autres publications
 
 
  • Services de l'État
  • Politiques publiques
  • Actualités
  • Publications
  • Démarches administratives
  • Vous êtes...
  • Les horaires et les coordonnées des services recevant le public
  • Plan du site
  • Glossaire
  • Mentions légales
  • RSS
  • Information sur les cookies
  • Espace presse
  • Contactez-nous
    • facebook
    • twitter
  • RAA et Archives
  • N2000 : Natura 2000
  • RGAA : Référentiel Général d'Accessibilité
  • IAL : Information acquéreur locataire
  • Termites et mérules
  • République française
  • Tous droits réservés SIG/DILA
    République Française © 2011-2012
  • www.service-public.fr
  • legifrance.fr
  • france.fr
  • www.gouvernement.fr
  • data.gouv.fr