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Les équipements sportifs
Mise à jour le 05/04/2018
La réglementation
La réglementation appliquée aux équipements sportifs : textes, procédures
L' état des lieux
L' état des lieux des équipements sportifs et leur recensement "RES" (recensement des équipements sportifs, espaces et sites de pleine nature) : méthodologie, accès à l’outil d’exploitation de cette base de données, accès aux données brutes
Les subventions
Les subventions d’équipements sportifs dans le cadre du Centre National pour le Développement du Sport « CNDS » : instructions, critères d’éligibilité, procédures
L’accessibilité
L’accessibilité des équipements sportifs aux personnes handicapées : définition de l’accessibilité, quelques aspects techniques, textes de référence