2014

Libellé	Commune	Date de publication
. Télécharger COMMUNAUTE URBAINE MARSEILLE PROVENCE METROPOLE - Protection du port de Sormiou PDF - 1,29 Mb - 30/01/2014	.Marseille (9ème arrondissement)	.30 janvier 2014
. Télécharger ASCANFE - Travaux de démantèlement du bateau Le Marseillois PDF - 0,66 Mb - 02/04/2014	Marseille (2ème arrondissement)	02 avril 2014
Télécharger ASCANFE - Travaux de démantèlement du bateau Le Marseillois - renouvellement PDF - 0,39 Mb - 11/08/2014	Marseille (2ème arrondissement)	11 août 2014
Télécharger SPSE - réalisation du projet BIOdéPOL dans le cadre des mesures à mettre en oeuvre suite à la rupture du pipeline 40 pouces PDF - 0,62 Mb - 23/04/2014	Saint-Martin de Crau	23 avril 2014
Télécharger Communauté d'Agglomération du Pays de Martigues - déclaration d'utilité publique de l'instauration des périmètres de protection du canal de Martigues PDF - 0,86 Mb - 23/04/2014 Télécharger Annexe I PDF - 1,02 Mb - 23/04/2014 Télécharger Annexe II - partie 1 PDF - 10,07 Mb - 23/04/2014 Télécharger Annexe II - partie 2 PDF - 4,12 Mb - 23/04/2014 Télécharger Annexe III - partie 1 PDF - 8,70 Mb - 23/04/2014 Télécharger Annexe III - partie 2 PDF - 9,26 Mb - 23/04/2014 Télécharger Annexe III - partie 3 PDF - 9,45 Mb - 23/04/2014 Télécharger Annexe III - partie 4 PDF - 9,30 Mb - 23/04/2014 Télécharger Annexe III - partie 5 PDF - 1,88 Mb - 23/04/2014 Télécharger Annexe IV PDF - 1,53 Mb - 23/04/2014	Salon de Provence, Grans, Miramas, Istres, Saint Mitre les Remparts, Martigues	23 avril 2014
Télécharger Société Publique Locale d'Aménagement Pays d'Aix Territoires - Aménagement de la ZACZone d'aménagement concerté de la Burlière PDF - 2,24 Mb - 22/05/2014	Trets	22 mai 2014
Télécharger Société de la Rocade L2 de Marseille - arrêté préfectoral complémentaire - travaux liés à la création de la deuxième rocade de Marseille (autoroute A507 – section S8-A50) PDF - 1,46 Mb - 23/05/2014	Marseille (10, 11, 12 et 13ème arrondissements)	23 mai 2014
Télécharger Base Aérienne 125 d'Istres - DUP captages PDF - 0,92 Mb - 23/05/2014	Istres	23 mai 2014
Télécharger Base Aérienne 125 d'Istres - DUP captages - arrêté modificatif PDF - 0,40 Mb - 02/06/2014	Istres	2 juin 2014
Télécharger Société du Canal de Provence - autorisation temporaire concernant la réalisation d'un essai de pompage aux Puits de l'Arc PDF - 0,92 Mb - 26/05/2014	Rousset	26 mai 2014
Télécharger Société « KEOLIS PAYS D’AIX » - Dépôt municipal de bus « Aix en Bus » PDF - 1,77 Mb - 23/07/2014	Aix-en-Provence	23 juillet 2014
Télécharger Compagnie nationale du Rhône - mesures d'exploitation et de surveillance des portes de l’écluse de Barcarin, de la digue de fermeture amont et aval de l’écluse de Barcarin PDF - 1,23 Mb - 23/07/2014	Port Saint Louis du Rhône	23 juillet 2014
Télécharger Syndicat mixte interrégional d’aménagement des digues du delta du Rhône et de la mer (SYMADREM) - mesures d’exploitation et de surveillance de la digue de Port-Saint-Louis PDF - 1,08 Mb - 23/07/2014	Port Saint Louis du Rhône	23 juillet 2014
Télécharger Syndicat Mixte Interrégional d’Aménagement des Digues du Delta du Rhône et de la Mer (SYMADREM) - travaux de confortement des digues du Rhône - secteurs « Invariants » PDF - 1,30 Mb - 28/07/2014 Télécharger Arrêté rectificatif PDF - 0,41 Mb - 28/07/2014	Arles	28 juillet 2014
Télécharger EDFÉlectricité de France - Travaux de protection du pied de talus du canal d'amenée de l'usine de Mallemort PDF - 0,94 Mb - 28/07/2014	La Roque d'Anthéron	28 juillet 2014
Télécharger SAS MISTRAL - Autorisation au titre de la police de l’eau pour l’aménagement et l’exploitation d’un site d’essais « MISTRAL » dédié à l’éolien flottant et concession d’utilisation des dépendances du Domaine Public Maritime PDF - 2,20 Mb - 29/07/2014	Port Saint Louis du Rhône	29 juillet 2014
Télécharger Communauté d'Agglomération du Pays d'Aix-en-Provence - Zone industrielle des Estroublans - modificatif PDF - 0,46 Mb - 30/07/2014 Télécharger Arrêté d'autorisation du 31 juillet 2001 PDF - 0,86 Mb - 30/07/2014 Télécharger Arrêté modificatif du 3 août 2006 PDF - 0,21 Mb - 30/07/2014	Vitrolles	30 juillet 2014
Télécharger Conservatoire du littoral - recalibrage de l’ouvrage hydraulique situé au PK 20,7 de la digue à la Mer à Salin de Giraud PDF - 0,67 Mb - 05/08/2014	Arles	5 août 2014
Télécharger Club nautique de Martigues et de l'Etang de Berre - rénovation de pannes et prescriptions pour le port de Jonquières PDF - 1,18 Mb - 26/09/2014	Martigues	26 août 2014
Télécharger Société Aéroport Marseille Provence - rejet d'eaux pluviales PDF - 0,42 Mb - 01/10/2014	Marignane	1 octobre 2014
Télécharger Société Anonyme Publique Locale « TERRA 13 » - réalisation de la ZACZone d'aménagement concerté de la Gare PDF - 3,29 Mb - 31/10/2014	Aix-en-Provence	31 octobre 2014
Télécharger Communauté Urbaine Marseille Provence Métropole - réalisation du bassin GANAY PDF - 1,07 Mb - 31/10/2014 Télécharger Arrêté préfectoral du 16 janvier 2004 autorisant le système d'assainissement de l'agglomération de Marseille (pour information) PDF - 0,15 Mb - 31/10/2014	Marseille (9ème arrondissement)	31 octobre 2014
Télécharger Communauté d'Agglomération du Pays d'Aubagne et de l'Etoile - construction et exploitation du système d'assainissement de l'agglomération Auriol - Saint-Zacharie PDF - 2,23 Mb - 12/11/2014	Auriol	12 novembre 2014
Télécharger ASF du Vigueirat Central de Tarascon - renouvellement autorisation de travaux de réhabilitation d'ouvrages hydrauliques PDF - 0,30 Mb - 13/11/2014 Télécharger Arrêté préfectoral d'autorisation du 12 août 2010 (pour information) PDF - 1,79 Mb - 13/11/2014	Tarascon, Maillane, Graveson, Saint-Etienne du Grès	13 novembre 2014
Télécharger Grand Port Maritime de Marseille - Elargissement de la passe d'entrée Avant Port Nord PDF - 1,53 Mb - 14/11/2014	Marseille (16ème arrondissement)	14 novembre 2014
Télécharger Syndicat Intercommunal d'Aménagement du Bassin de l'Arc - Travaux de mise en sécurité sur les cours des ruisseaux de la Foux et du Grand Vallat PDF - 0,53 Mb - 24/11/2014	Fuveau	24 novembre 2014
Télécharger Comité de Delta Camargue - modification de la composition PDF - 0,38 Mb - 31/12/2014	Arles, Les Saintes Maries de la Mer	31 décembre 2014

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