Arrêtés de l'eau

2021

 
Libellé Commune Date de publication

> Métropole d'Aix-Marseille-Provence - reconnaissance d'antériorité des réseaux pluviaux sur le territoire Marseille-Provence - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 31,01 Mb

Allauch, Carnoux-en-Provence, Carry-le-Rouet, Cassis, Ceyreste, Châteauneuf-les-Martigues, Ensuès-la-Redonne, Gémenos, Gignac-la-Nerthe, La Ciotat, Le Rove, Marignane, Marseille, Plan-de-Cuques, Roquefort-la-Bédoule, Saint-Victoret, Sausset-les-Pins et Septèmes-les-Vallons 19/01/21

> Mise en demeure - Régie des Eaux de Terre de Provence - système d’assainissement ZI des Iscles - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,28 Mb

Châteaurenard 19/01/21

> Métropole d'Aix-Marseille-Provence- travaux port de la Madrague de Gignac - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 8,23 Mb

Ensuès-la-Redonne 20/01/21

> Métropole d'Aix-Marseille-Provence - nouveau système d'assainissement de l'agglomération de La Fare les Oliviers - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 19,47 Mb

La Fare les Oliviers 01/02/21

> Grand Port Maritime de Marseille - modification de l'arrêté préfectoral relatif aux ouvrages portuaires des bassins Ouest - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,25 Mb

Port-Saint-Louis-du-Rhône, Fos-sur-Mer, Port de Bouc, Martigues, Châteauneuf-lès-Martigues 10/02/21

> Métropole d'Aix-Marseille-Provence - classement des biefs du canal de Marseille - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,98 Mb

Saint-Estève-Janson, Rognes, La Roque d’Anthéron, Charleval, Lambesc, Vernègues, La Barben, Lançon-Provence, Coudoux, Ventabren, Aix-en-Provence, Marseille 15/02/21

> Mise en demeure - dépôt de remblais en bordure de la Touloubre - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,87 Mb

Salon de Provence 16/02/21

> Métropole d'Aix-Marseille-Provence - travaux de mise aux normes d’une aire de carénage dans le port de Morgiou et prescriptions pour le port - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 8,26 Mb

Marseille (13009) 25/02/21

> Métropole d'Aix-Marseille-Provence - travaux de mise aux normes d’une aire de carénage dans le port des Goudes et prescriptions pour le port - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 8,72 Mb

Marseille (13008) 25/02/21

> Métropole d'Aix-Marseille-Provence - extensions Nord et Sud du réseau de tramway de Marseille (phase 1) et création d’un site de maintenance et de... - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 9,11 Mb

Marseille 04/03/21

> Société ESCOTA - projet de diffuseur de l'A52 - prorogation - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,55 Mb

Belcodène 04/03/21

> Compagnie Nationale du Rhône - Opérations dragages d'entretien sur le Rhône de la chute de Génissiat au palier d'Arles - prolongation et modification - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,72 Mb

Arles, Barbentane, Boulbon, Port-Saint-Louis-du-Rhône, Rognonas, Saint-Pierre-de-Mézoargues, Tarascon 10/03/2021

> Voies Navigables de France - Opérations de dragage de l'embouquement de l'écluse d'Arles - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,86 Mb

Arles 10/03/2021

> Métropole d'Aix-Marseille-Provence - réhabilitation du rejet d’eaux pluviales du bassin versant de la zone de Plan de Campagne - prorogation - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,67 Mb

Cabriès, Les Pennes Mirabeau 12/04/2021

> Chambre d'Agriculture des Bouches-du-Rhône - renouvellement autorisation unique de prélèvements d'eaux dans la nappe de Crau OUGC - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,86 Mb

Arles, Aureille, Eyguières, Fos-sur-Mer, Grans, Istres, Lamanon, Miramas, Mouriès, Saint-Martin-de-Crau, Salon-de-Provence 13/04/2021

> Métropole d'Aix-Marseille-Provence - régularisation, reprofilage du quai, création d’une cale de mise à l’eau sur le site de Callelongue - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 6,05 Mb

Marseille (13008) 14/04/2021

> SPLA PAYS D'AIX TERRITOIRES - Aménagement de la zone d’activité des Sybilles - arrêté complémentaire - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,53 Mb

Les Pennes Mirabeau 20/04/2021

> Communauté de communes Vallée des Baux-Alpilles - captages de MANVILLE - arrêté complémentaire - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,12 Mb

Les Baux de Provence, Maussane les Alpillles 20/04/2021

> Mise en demeure - pollution par hydrocarbures du cours d'eau le Merlançon - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,71 Mb

Les Pennes Mirabeau 20/04/2021

> Renouvellement de la Commission Locale de l'Eau du bassin versant de l'Arc - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,01 Mb

> Modification de la composition de la Commission Locale de l'Eau du bassin versant de l'Arc - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,74 Mb

Aix-en-Provence, Berre l'Etang, Bouc Bel Air, Cabriès, Eguilles, Gardanne, La Fare les Oliviers, Rousset, Saint-Marc Jaumegarde, Simiane-Collongue, Trets, Velaux 27/04/2021

> Mise en demeure - Métropole d'Aix-Marseille-Provence - autosurveillance du système d'assainissement de Marseille - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,31 Mb

Marseille 29/04/2021