Arrêtés de l'eau

2021

 
Libellé Commune Date de publication

> Métropole d'Aix-Marseille-Provence - reconnaissance d'antériorité des réseaux pluviaux sur le territoire Marseille-Provence - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 31,01 Mb

Allauch, Carnoux-en-Provence, Carry-le-Rouet, Cassis, Ceyreste, Châteauneuf-les-Martigues, Ensuès-la-Redonne, Gémenos, Gignac-la-Nerthe, La Ciotat, Le Rove, Marignane, Marseille, Plan-de-Cuques, Roquefort-la-Bédoule, Saint-Victoret, Sausset-les-Pins et Septèmes-les-Vallons 19/01/21

> Mise en demeure - Régie des Eaux de Terre de Provence - système d’assainissement ZI des Iscles - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,28 Mb

Châteaurenard 19/01/21

> Métropole d'Aix-Marseille-Provence- travaux port de la Madrague de Gignac - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 8,23 Mb

Ensuès-la-Redonne 20/01/21

> Métropole d'Aix-Marseille-Provence - nouveau système d'assainissement de l'agglomération de La Fare les Oliviers - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 19,47 Mb

La Fare les Oliviers 01/02/21

> Grand Port Maritime de Marseille - modification de l'arrêté préfectoral relatif aux ouvrages portuaires des bassins Ouest - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,25 Mb

Port-Saint-Louis-du-Rhône, Fos-sur-Mer, Port de Bouc, Martigues, Châteauneuf-lès-Martigues 10/02/21

> Métropole d'Aix-Marseille-Provence - classement des biefs du canal de Marseille - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,98 Mb

Saint-Estève-Janson, Rognes, La Roque d’Anthéron, Charleval, Lambesc, Vernègues, La Barben, Lançon-Provence, Coudoux, Ventabren, Aix-en-Provence, Marseille 15/02/21

> Mise en demeure - dépôt de remblais en bordure de la Touloubre - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,87 Mb

Salon de Provence 16/02/21

> Métropole d'Aix-Marseille-Provence - travaux de mise aux normes d’une aire de carénage dans le port de Morgiou et prescriptions pour le port - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 8,26 Mb

Marseille (13009) 25/02/21

> Métropole d'Aix-Marseille-Provence - travaux de mise aux normes d’une aire de carénage dans le port des Goudes et prescriptions pour le port - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 8,72 Mb

Marseille (13008) 25/02/21