2021

 
Libellé Commune Date de publication

> Métropole d'Aix-Marseille-Provence - reconnaissance d'antériorité des réseaux pluviaux sur le territoire Marseille-Provence - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 31,01 Mb

Allauch, Carnoux-en-Provence, Carry-le-Rouet, Cassis, Ceyreste, Châteauneuf-les-Martigues, Ensuès-la-Redonne, Gémenos, Gignac-la-Nerthe, La Ciotat, Le Rove, Marignane, Marseille, Plan-de-Cuques, Roquefort-la-Bédoule, Saint-Victoret, Sausset-les-Pins et Septèmes-les-Vallons 19/01/21

> Mise en demeure - Régie des Eaux de Terre de Provence - système d’assainissement ZI des Iscles - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,28 Mb

Châteaurenard 19/01/21

> Métropole d'Aix-Marseille-Provence- travaux port de la Madrague de Gignac - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 8,23 Mb

Ensuès-la-Redonne 20/01/21

> Métropole d'Aix-Marseille-Provence - nouveau système d'assainissement de l'agglomération de La Fare les Oliviers - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 19,47 Mb

La Fare les Oliviers 01/02/21

> Grand Port Maritime de Marseille - modification de l'arrêté préfectoral relatif aux ouvrages portuaires des bassins Ouest - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,25 Mb

Port-Saint-Louis-du-Rhône, Fos-sur-Mer, Port de Bouc, Martigues, Châteauneuf-lès-Martigues 10/02/21

> Métropole d'Aix-Marseille-Provence - classement des biefs du canal de Marseille - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,98 Mb

Saint-Estève-Janson, Rognes, La Roque d’Anthéron, Charleval, Lambesc, Vernègues, La Barben, Lançon-Provence, Coudoux, Ventabren, Aix-en-Provence, Marseille 15/02/21

> Mise en demeure - dépôt de remblais en bordure de la Touloubre - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,87 Mb

Salon de Provence 16/02/21

> Métropole d'Aix-Marseille-Provence - travaux de mise aux normes d’une aire de carénage dans le port de Morgiou et prescriptions pour le port - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 8,26 Mb

Marseille (13009) 25/02/21

> Métropole d'Aix-Marseille-Provence - travaux de mise aux normes d’une aire de carénage dans le port des Goudes et prescriptions pour le port - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 8,72 Mb

Marseille (13008) 25/02/21

> Métropole d'Aix-Marseille-Provence - extensions Nord et Sud du réseau de tramway de Marseille (phase 1) et création d’un site de maintenance et de... - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 9,11 Mb

Marseille 04/03/21

> Société ESCOTA - projet de diffuseur de l'A52 - prorogation - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,55 Mb

Belcodène 04/03/21

> Compagnie Nationale du Rhône - Opérations dragages d'entretien sur le Rhône de la chute de Génissiat au palier d'Arles - prolongation et modification - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,72 Mb

Arles, Barbentane, Boulbon, Port-Saint-Louis-du-Rhône, Rognonas, Saint-Pierre-de-Mézoargues, Tarascon 10/03/2021

> Voies Navigables de France - Opérations de dragage de l'embouquement de l'écluse d'Arles - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,86 Mb

Arles 10/03/2021

> Métropole d'Aix-Marseille-Provence - réhabilitation du rejet d’eaux pluviales du bassin versant de la zone de Plan de Campagne - prorogation - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,67 Mb

Cabriès, Les Pennes Mirabeau 12/04/2021

> Chambre d'Agriculture des Bouches-du-Rhône - renouvellement autorisation unique de prélèvements d'eaux dans la nappe de Crau OUGC - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,86 Mb

Arles, Aureille, Eyguières, Fos-sur-Mer, Grans, Istres, Lamanon, Miramas, Mouriès, Saint-Martin-de-Crau, Salon-de-Provence 13/04/2021

> Métropole d'Aix-Marseille-Provence - régularisation, reprofilage du quai, création d’une cale de mise à l’eau sur le site de Callelongue - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 6,05 Mb

Marseille (13008) 14/04/2021

> SPLA PAYS D'AIX TERRITOIRES - Aménagement de la zone d’activité des Sybilles - arrêté complémentaire - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,53 Mb

Les Pennes Mirabeau 20/04/2021

> Communauté de communes Vallée des Baux-Alpilles - captages de MANVILLE - arrêté complémentaire - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,12 Mb

Les Baux de Provence, Maussane les Alpillles 20/04/2021

> Mise en demeure - pollution par hydrocarbures du cours d'eau le Merlançon - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,71 Mb

Les Pennes Mirabeau 20/04/2021

> Renouvellement de la Commission Locale de l'Eau du bassin versant de l'Arc - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,01 Mb

> Modification de la composition de la Commission Locale de l'Eau du bassin versant de l'Arc - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,74 Mb

Aix-en-Provence, Berre l'Etang, Bouc Bel Air, Cabriès, Eguilles, Gardanne, La Fare les Oliviers, Rousset, Saint-Marc Jaumegarde, Simiane-Collongue, Trets, Velaux 27/04/2021

> Mise en demeure - Métropole d'Aix-Marseille-Provence - autosurveillance du système d'assainissement de Marseille - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,31 Mb

Marseille 29/04/2021

> SNCFSociété nationale des chemins de fer français Réseau - Remblai ferroviaire Tarascon-Arles - modification - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,47 Mb

Arles, Tarascon 10/05/2021

> Métropole d'Aix-Marseille-Provence - desserte sanitaire et pluviale du quartier La Grave-Les Médecins - prorogation - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,82 Mb

Marseille (13013) 12/05/2021

> Communauté de communes Vallée des Baux-Alpilles - captage des Fiolles - modification - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,24 Mb

Aureille 18/05/2021

> Organisme Unique de Gestion Collective (OUGC) de la nappe de la Crau - plan de répartition année 2021 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,27 Mb

Arles, Aureille, Eyguières, Fos-sur-Mer, Grans, Istres, Lamanon, Miramas, Mouriès, Saint-Martin-de-Crau, Salon-de-Provence 18/05/2021

> Commune de Peynier - Aménagement de la zone urbaine La Treille - modifications - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,52 Mb

Peynier 21/05/2021

> Syndicat Mixte du Bassin versant de l'Huveaune - programme pluriannuel travaux entretien et restauration Huveaune et affluents - prorogation - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,05 Mb

Aubagne, Auriol, Marseille, La Penne sur Huveaune, Plan d’Aups Sainte Baume, Roquevaire, Saint Zacharie 31/05/2021

> DREALdirection régionale de l'environnement de l'aménagement et du logement PACA - Réalisation de la Liaison Est-Ouest (LEO) - prescriptions compémentaires - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,30 Mb

Rognonas 01/06/2021

> Mise en demeure - METROPOLE D'AIX-MARSEILLE-PROVENCE - Pollution ruisseau de Rans - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,78 Mb

Bouc Bel Air 18/06/2021

> Conseil départemental des Bouches-du-Rhône - RDRoute Départementale 561 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,06 Mb

Charleval, La Roque d'Anthéron 18/06/2021

> Syndicat Mixte du Bassin Versant de l'Huveaune - Travaux hydrauliques sur l'Huveaune - prorogation - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,69 Mb

Aubagne 24/06/2021

> > Métropole d'Aix-Marseille-Provence - Déclaration d’Intérêt Général pour les travaux d’entretien des cours d’eau du bassin versant de la Touloubre - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 7,09 Mb

Aix-en-Provence/Puyricard, Aurons, Cornillon-Confoux, Coudoux, Eguilles, Grans, La Barben, La Fare les Oliviers, Lambesc, Lançon-Provence, Pelissanne, Rognes, Saint-Cannat, Saint-Chamas, Salon-de-Provence, Venelles, Ventabren, Vernegues 24/06/2021

> Conservatoire du Littoral - Reconnaissance d'antériorité de canalisations et d'installations et autorisation de travaux - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,99 Mb

Fos-sur-Mer, Port de Bouc, Saint-Mitres-les-Remparts 30/06/2021

> EDFÉlectricité de France - Barrage de Mallemort - mise en demeure - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,17 Mb

Mallemort (13), Mérindol (84) 19/06/2021

> EDFÉlectricité de France - Canal de Saint-Chamas - mise en demeure - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,29 Mb

Saint-Chamas 19/06/2021

> Métropole d'Aix-Marseille-Provence - utilisation temporaire du captage dit « Forage EDFÉlectricité de France » - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,56 Mb

Peyrolles 19/06/2021

> Société ENEDIS - Renouvellement câble électrique entre le Frioul et Marseille - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 6,70 Mb

Marseille (7ème) 15/07/2021

> Commune de Cassis - réaménagement de la ZMEL de la calanque de Port Miou - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 8,27 Mb

Cassis 23/08/2021

> Commune d'Aix-en-Provence - ZACZone d'aménagement concerté de Barida - prescriptions complémentaires - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,78 Mb

Aix-en-Provence 27/08/2021

> Restriction d'usage de l'eau du réseau public au sein de la zone industrielle de Martigues-Lavéra - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,65 Mb

Martigues 11/09/2021

> Restriction d'usage de l'eau du réseau public au sein de la zone industrielle de Martigues-Lavéra - Modificatif - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,79 Mb

Martigues 15/09/2021

> Métropole d'Aix-Marseille-Provence - travaux port Saint-Jean - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 8,37 Mb

La Ciotat 23/09/2021

> Métropole d'Aix-Marseille-Provence - travaux port Madrague de Montredon - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 8,73 Mb

Marseille 23/09/2021