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Consultation du public

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  • Consultation du public: projet d'arrêté d'autorisation de la pêche nocturne de la carpe du 7 au 9 octobre sur l'étang de Saint Sulpice à Miramas
  • Mise à jour Secteur d'Information sur les Sols (SIS) du 15 septembre au 15 novembre 2022
  • Consultation du public pour une demande d’inventaire scientifique de reptiles et d’amphibiens sur l’étang du Pourra pour l’année 2022 par l’associa...
  • Consultation du public sur le projet de cahier des charges et conditions particulières pour l'exploitation du droit de pêche de l'Etat sur 2023-2027
  • Consultation du public pour une demande de capture de l’hemidactyle verruqueux sur le territoire de Marseille pour l’année 2022 par l’association c...
  • Consultation du public pour une demande de dérogation à la réglementation des espèces protégées Posidonia oceanica, déposée par le GIS Posidonie po...
  • Consultation du public sur le projet d'arrêté cadre relatif à la gestion des périodes de sécheresse dans le département des Bouches-du-Rhône
  • Consultation du public pour une demande de dérogation à la réglementation des espèces protégées Teucrium polium spp polium et Teucrium polium spp p...
  • Consultation du public pour une demande de dérogation à la réglementation sur la protection de l'espèce protégée du flamant rose déposée par le Syn...
  • Consultation du public pour une demande de récolte de reptiles retrouvés écrasés par la circulation routière et analyser les contaminants présents...
  • Consultation du public pour une demande de dérogation à la réglementation des espèces protégées pour la mise en place d'une étude scientifique port...
  • Consultation du public pour une demande de dérogation à la règlementation des espèces protégées Posidonia oceanica, Zostera noltii, Zostera marina...
  • Consultation du public : Natura 2000 – arrêté portant approbation du document d’objectifs du site « Baie de la Ciotat» - FR9301998
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  • Consultation du public pour une demande de renouvellement de dérogation à la réglementation de l’espèce protégée « cistude d’europe » déposée par l...
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  • Consultation du public sur une demande de suivi des populations de Triton crêté dans la mare de Trinquetaille à Arles pour l'année 2022 à 2023
  • Consultation publique:Projet d’arrêté la pêche de nuit de la carpe sur l’Etang San Peyre(2022 -2026)
  • Consultation de public : Projet d’arrêté sur la pêche de nuit de la carpe sur l’Etang d’Entressen
  • Consultation du public : Projet d’arrêté permanent relatif à l’exercice de la pêche en eau douce
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  • Consultation du public sur une demande de dérogation à la réglementation sur la protection des espèces protégées (Goéland leucophée et Choucas des...
  • Consultation du public sur l'arrêté interpréfectoral autorisant la pêche de la Carpe de nuit sur la Durance et sur un plan d'eau annexe
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  • CIGEO
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  • Consultation du public pour une demande de translocation d’helianthème déposé par le bureau d’étude Ecotonia pour la période 2021 à 2022.
  • PROJET LEO (LIAISON EST OUEST)
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  • Consultation du public du 29 avril au 19 mai 2020 - Ouverture et fermeture de la chasse dans le département des Bouches-du-Rhône - Campagne 2020-2021
  • Aménagement de la plate-forme Distriport du GPMM sur le môle Graveleau dédiée aux activités logistiques - Port-Saint-Louis-du-Rhône
  • ALTEO GARDANNE à Gardanne du 18 mai au 18 juin 2018
  • Concertation publique du 17 mai au 6 juin 2018 inclus : projet de décret pour l'actualisation des surtaxes temporaires perçues sur les usagers du canal des Alpines Septentrionales
  • Dérogations aux valeurs limites des niveaux d'émissions applicables de la directive 2010/75/EU dite Directive "IED"
  • Consultation du public du 23/01/2018 au 12/02/2018 : arrêté portant approbation du document d'objectifs des sites Natura 2000 FR9301601 "Côte Bleue - Chaîne de l'Estaque" et FR9312017 "Falaises de Niolon"
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  • Consultation du public: 28 novembre -19 décembre 2016-Utilisation des produits phytopharmaceutiques

Mise à jour Secteur d'Information sur les Sols (SIS) du 15 septembre au 15 novembre 2022

Recensement des sites présentant des risques de pollution des sols et-ou des eaux souterraines

Télécharger Plaquette d'information PDF - 0,52 Mb - 19/08/2022

Télécharger Arrêté relatif au projet de mise à jour des SIS PDF - 1,08 Mb - 19/08/2022

Télécharger Avis de consultation du public PDF - 0,34 Mb - 19/08/2022

Télécharger nouveaux sites prévus à intégrer au SIS ZIP - 28,23 Mb - 26/08/2022

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