Les services de l'État
dans le département des Bouches-du-Rhône
Consultation du public sur une demande de renouvellement de l’autorisation de dérogation à la réglementation pour la capture à des fins scientifique du papillon Diane (Zerynthia Polyxena) à Maussane-les-Alpilles (2021 à 2025).
Une consultation du public est proposée du 15 mars au 29 mars 2021 portant sur la demande de A Rocha France pour la capture, le marquage et le relaché du papillon Diane à Maussane-les-Alpilles pour les années 2021 à 2025.
Vous trouverez ci‑dessous les documents constituant le dossier de demande :
La note de présentation de la DDTMdirection départementale des territoires de la mer :
> 00_NotPres_ConsPub_Diane_2021-2025 - format : ODT
- 0,05 Mb
La demande de dérogation de A Rocha France :
> 01_Courrier_Diane_ Dérogation_A_Rocha_2021 - format : PDF
- 0,35 Mb
Le document CERFA de synthèse de demande de dérogation
> 02_Cerfa_dianes_2021 - format : PDF
- 1,26 Mb
Le protocole de Capture-Marquage-Relaché de la Diane
> 03_Protocol_CMR_Dianes - format : PDF
- 0,51 Mb
Les finalités de l’opération
> 04_Annexe_à_la_demande_dérog_Diane_2021 - format : PDF
- 0,20 Mb
La liste des intervenants
> 05_Suite Annexe_demande_dérog_Diane_2021 - format : PDF
- 0,20 Mb
Le bilan des études sur les Dianes en 2013 et 2015
> 06_Bilan_etude_2013_2015 - format : PDF
- 2,26 Mb
L’avis du CSRN
07_avis_CSRPN_Diane
Vos observations sont à formuler à l’aide du questionnaire à télécharger ci‑après :
> Document-Dépot-Avis-&-Obs_Consult-Publique - format : DOC
- 0,14 Mb
> Document-Dépot-Avis-&-Obs_Consult-Publique - format : ODT
- 0,12 Mb
Vous voudrez bien nous les faire parvenir à l’aide du document téléchargé dans un délai de 15 jours à compter de la mise à disposition des documents, soit du15mars au 29marsinclus :
par voie électronique, à l’adresse suivante :