Vitrolles
Mis à jour le 02/01/2024
mune du projet | Nature du projet | Type d'enquête | Communes de l'enquête | Dates de l'enquête | Documents |
Vitrolles | Aménagements de la ZAC Zone d'aménagement concerté "CAP HORIZON" | Code Environnement | Vitrolles | 12/06/2018 au 13/07/2018 | |
Vitrolles | Création d'une zone agricole protégée (ZAP) | Code Environnement | Vitrolles | 19/06/2017 19/07/2017 | |
15 communes | Projet de Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles de mouvements différentiels de terrain liés au phénomène de retrait-gonflement des argiles sur le territoire de quinze communes du département des Bouches-du-Rhône (BELCODENE, BERRE L’ETANG, CADOLIVE, COUDOUX, EGUILLES, GARDANNE, GEMENOS, LA DESTROUSSE, LA FARE LES OLIVIERS, PEYPIN, SAINT-MITRE LES REMPARTS, SAINT SAVOURNIN, SIMIANE COLLONGUE, VENTABREN et VITROLLES) | Code Environnement | 15 communes | 03/10/2016 04/11/2016 | Resultats Enquete : voir Belcodène |
Marignane, Vitrolles, Saint-Victoret | Projet d'extension du terminal 1 de l'Aéroport Marseille Provence | Code Environnement | Marignane, Vitrolles, Saint-Victoret |
15/09/2020 16/10/2020 | Voir Marignane |
Aix-en-Provence, Allauch, Aubagne, Bouc Bel Air, Cabriès, Carnoux-en-Provence, Cassis, Charleval, Coudoux, Gémenos, la Barben, la Ciotat, Lambesc, Lançon-Provence, la Roque d’Anthéron, les Pennes-Mirabeau, Marseille, Plan-de-Cuques, Rognes, Saint-Estève-Janson, Septèmes les Vallons, Ventabren, Vernègues, Vitrolles |
Métropole d'Aix-Marseille-Provence - Canal de Marseille et bassin Réaltor -déclaration d’utilité publique relative à l’instauration des périmètres de protection immédiate et rapporchée - autorisation d'utiliser l’eau du canal de Marseille en vue de la consommation humaine - enquête parcellaire préalable à la cessibilité des terrains du périmètre de protection immédiate |
Code de la santé publique Code de l’expropriation | Aix-en-Provence, Allauch, Aubagne, Bouc Bel Air, Cabriès, Carnoux-en-Provence, Cassis, Charleval, Coudoux, Gémenos, la Barben, la Ciotat, Lambesc, Lançon-Provence, la Roque d’Anthéron, les Pennes-Mirabeau, Marseille, Plan-de-Cuques, Rognes, Saint-Estève-Janson, Septèmes les Vallons, Ventabren, Vernègues, Vitrolles |
du 4/09/2023 au 06/10/2023 | Voir Marseille |
Les Pennes Mirabeau, Marignane, Saint-Victoret, Vitrolles |
Métropole d'Aix-Marseille-Provence Projet d'extension de la ligne BHNS (Bus à Haut Niveau de Service) ZENIBUS entre Marignane et Les Pennes Mirabeau |
Code de l'environnement Code de l'expropriation | Les Pennes Mirabeau, Marignane, Saint-Victoret, Vitrolles |
du 12/02/2024 au 13/03/2024 | Voir Les Pennes Mirabeau |
Documents listés dans l’article
- Télécharger Rapport d'enquête PDF - 2,53 Mb - 21/08/2017
- Télécharger Avis de l'autorité environnementale PDF - 0,88 Mb - 10/04/2018
- Télécharger Avis d'enquête PDF - 0,76 Mb - 07/05/2018
- Télécharger Annexe 1 PDF - 2,54 Mb - 12/07/2018
- Télécharger 16 07 2018 Observations électroniques du public recueillies PDF - 0,22 Mb - 16/07/2018
- Télécharger Annexe 2 PDF - 0,20 Mb - 16/07/2018
- Télécharger Annexe 3 PDF - 0,31 Mb - 16/07/2018
- Télécharger Rapport et conclusions du Commissaire enquêteur PDF - 0,72 Mb - 04/09/2018
- Télécharger Rapport et conclusions du Commissaire enquêteur PDF - 2,51 Mb - 04/09/2018
- Télécharger Rapport et conclusions du Commissaire enquêteur PDF - 0,86 Mb - 04/09/2018
- Télécharger Arrêté de Déclaration d'utilité Publique PDF - 0,40 Mb - 25/02/2019
- Télécharger Annexe1 plan général des travaux PDF - 0,59 Mb - 25/02/2019
- Télécharger Annexe2 doc motivation PDF - 1,06 Mb - 25/02/2019
- Télécharger Annexe3 mesures ERC PDF - 5,07 Mb - 25/02/2019
- Télécharger ARRETE PROROGATION DUP pour RAA.odt PDF - 0,07 Mb - 05/12/2023