Imprimer
Fermer
Dans cette rubrique
L'eau
Quelques recommandations
SDAGE 2022-2027 et PGRI 2022-2027
L'assainissement non collectif
Loi sur l'Eau
Cartographie des cours d’eau des Bouches-du-Rhône au titre de la police de l’eau
Rubriques 1.1.1.0., 1.1.2.0. et 1.2.1.0. : Sondages, forages, puits, prélèvements permanents ou temporaires
Rubrique 2.1.5.0. concernant les rejets d'eaux pluviales dans le milieu naturel.
Rubrique 3.1.5.0 : IOTA dans le lit mineur d'un cours d'eau ou dans le lit majeur d'un cours d'eau : destruction de frayères
Rubrique 3.2.2.0 : Installations, ouvrages ou remblais dans le lit majeur d'un cours d'eau
Rubrique 3.3.1.0 Assèchement, mise en eau, imperméabilisation, remblais de zones humides ou de marais.
Schéma d’aménagement et de gestion des eaux (SAGE) et contrats de milieux
Schéma d’aménagement et de gestion des eaux (SAGE) et contrats de milieux
Télécharger ARRETE INTER-PREFECTORAL du 10 décembre 2021 portant délimitation du périmètre du Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux de la Durance
PDF - 44,46 Mb - 28/02/2022
Partager la page
Partager sur Facebook
Partager sur X (anciennement Twitter)
Partager sur LinkedIn
Copier dans le presse-papier