Arles

Mis à jour le 25/01/2023
Commune du projet Nature du projet Type d'enquête Communes de l'enquête Dates de l'enquête Documents
Arles Compagnie des Salins du Midi et Salines de l'Est - dragage du quai de l'Esquineau à Salin de Giraud Code de l'environnement Arles 12/09/2016 12/10/2016
Arles projet de réalisation d'une centrale photovoltaïque de 5 MWc à Salin de Giraud Code de l'Environnement Arles 09/10/2017 10/11/2017
         
Arles projet de révision du plan de sauvegarde et de mise en valeur d'Arles Code de l'Environnement Arles 09/10/2017 10/11/2017
         
         
Arles,Tarascon Syndicat Mixte Interrégional d'Aménagement des Digues du Delta du Rhône et de la Mer (SYMADREM) - projet de création d'une digue à l'ouest du remblai ferroviaire entre Arles et Tarascon, travaux de mise en transparence du remblai et mesures associées Code de l'environnement Arles, Boulbon, Fontvieille, Fos-sur-Mer, Graveson, Maillane, Mas-Blanc-des-Alpilles, Maussane-les-Alpilles, Mouriès, Le Paradou, Port-Saint-Louis-du-Rhône, Saint-Etienne-du-Grès, Saint-Martin-de-Crau, Saint-Pierre-de-Mézoargues, Saint-Rémy-de-Provence, Les Saintes-Maries-de-la-Mer et Tarascon dans le département des Bouches-du-Rhône et d'Aigues-Mortes, Aimargues, Aramon, Beaucaire, Bellegarde, Beauvoisin, Comps, Fourques, Le Cailar, Le Grau-du-Roi, Montfrin, Saint-Gilles, Saint-Laurent d'Aigouze, Théziers, Vallabrègues et Vauvert dans le département du Gard

du 30/10/2017

au 08/12/2017

Avis Autorité Environnementale

Téléchargez le dossier Enquête ici

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ou bien

accéder au dossier sur le site du SYMADREM

Arles Conseil Départemental des Bouches-du-Rhône - réalisation de la liaison routière Sud/Est d'Arles entre la RD35 et la RN113 Code de l'environnement Arles

du 15/05/2018

au 15/06/2018

Télécharger Avis ARSAgence Régionale de Santé-29-06-2017 PDF - 0,07 Mb - 09/04/2018

Arles Etablissement du plan de servitudes aéronautiques de dégagement révisé au bénéfice de l’aérodrome de Nîmes - Garons (LFTW) dans les départements des Bouches-du-Rhône et du Gard

Code des transports

Code de l'aviation civile

Code de l'expropriation pour cause d'utilité publique

INTERPREFECTORAL

Département du Gard :  Nîmes, Sainte-Anastasie, Poulx, Marguerittes, Rodilhan, Manduel, Bouillargues, Milhaud, Caissargues, Garons, Bellegarde, Fourques, Générac, Saint-Gilles.

Département des Bouches-du-Rhône (13) : Arles.

du lundi 11 mars 2019 au vendredi 29 mars 2019 inclus.

Pour consulter les documents liés à l'enquête publique : Cliquez-ici

Arles, Port-Saint-Louis-du-Rhône Syndicat Mixte des Traversées du Delta du Rhône - Travaux de dragages d'entretien des cales d'accostage du bac de Barcarin Code de l'environnement Arles (mairie annexe de Salin de Giraud), Port-Saint-Louis-du-Rhône du lundi 18 novembre 2019 au lundi 2 décembre 2019
Arles Voies Navigables de France (VNF) - Plan de gestion pluriannuel de dragage (PGPOD) du petit Rhône et zones annexes du Rhône (13, 30, 84) Code de l'environnement Arles (13), Avignon (84), Saint-Gilles (30) 06/09/2021 au 08/10/2021

Consulter les informations environnementales sur le site national des études d'impacts

Saint-Martin de Crau,Arles, Aureille, Eyguières, Salon-de-Provence, Miramas, Istres et Fos-sur-Mer Projet d'extension du périmètre de la Réserve Naturelle Nationale des Coussouls de Crau Code l'environnement Saint-Martin de Crau,Arles, Aureille, Eyguières, Salon-de-Provence, Miramas, Istres et Fos-sur-Mer du 26/10/2022 au 25/11/2022 Voir Saint-Martin de Crau
Arles, Les Saintes-Maries de la Mer Communauté d’Agglomération Arles Crau Camargue Montagnette - Projet de pose d'une canalisation d’eau potable entre le lieu-dit Le Paty de la Trinité sur la commune d’Arles et le lieu-dit Sénébier sur la commune des Saintes-Maries de la Mer Code l'environnement Arles, Les Saintes-Maries de la Mer du 13/02/2023 au 17/03/2023

Accéder au dossier et au registre d'enquête

Accéder à projets-environnement

Télécharger Avis ARSAgence Régionale de Santé du 23-03-2022 PDF - 0,18 Mb - 25/01/2023

Documents listés dans l’article