Auriol

Mis à jour le 24/04/2023

Enquêtes publiques (hors icpe)

Commune du projet	Nature du projet	Type d'enquête	Communes de l'enquête	Dates de l'enquête	Documents
Auriol	Création d'une association syndicale autorisée (ASA) dénommée "Impasse de la Reymone"	Code environnement	Auriol	31/05/2017 19/06/2017	Télécharger Avis PDF - 0,29 Mb - 18/05/2017
Auriol	Elaboration du PPRi (débordements Huveaune et affluents)	Code environnement	Auriol	du 17 septembre au 18 octobre 2019	Télécharger Rapport de présentation PDF - 21,77 Mb - 08/07/2019 Télécharger règlement PDF - 6,01 Mb - 08/07/2019 Télécharger notice de présentation PDF - 0,33 Mb - 08/07/2019 Télécharger Avis d'enquête PDF - 0,34 Mb - 19/08/2019 Télécharger Rapport et conclusions d'enquête PDF - 12,50 Mb - 07/11/2019 Télécharger Rapport signé (page) PDF - 0,24 Mb - 07/11/2019 Télécharger Conclusions signées (page) PDF - 0,19 Mb - 07/11/2019
Auriol	Syndicat Intercommunal du Bassin Versant de l'Huveaune - Projet de réduction de la vulnérabilité, de restauration des berges de l'Huveaune et réalisation du parc de la confluence	Code environnement	Auriol	26/03/2018 27/04/2018	Télécharger Arrêté d'ouverture d'enquête PDF - 0,80 Mb - 28/02/2018 Télécharger Avis d'enquête PDF - 0,62 Mb - 28/02/2018 Télécharger Dossier d'enquête publique ZIP - 37,81 Mb - 05/03/2018 Télécharger Note de présentation PDF - 0,24 Mb - 05/03/2018 Télécharger AVIS AFB - 16-02-2017 PDF - 0,60 Mb - 05/03/2018 Télécharger AVIS ARSAgence Régionale de Santé - 08-03-2017 PDF - 0,07 Mb - 05/03/2018 Télécharger AVIS DDTMdirection départementale des territoires de la mer - Natura 2000 PDF - 0,06 Mb - 05/03/2018 Télécharger AVIS DDTMdirection départementale des territoires de la mer - Pôle risques PDF - 0,02 Mb - 05/03/2018
					Télécharger Rapport d'enquête publique PDF - 11,45 Mb - 31/05/2018 Télécharger Avis du commissaire enquêteur PDF - 0,30 Mb - 31/05/2018 Télécharger Arrêté préfectoral d'autorisation unique et de déclaration d'intérêt général PDF - 2,05 Mb - 08/08/2018
Auriol, Aubagne, Cadolive, La Bouilladisse, La Destrousse, Peypin, Saint-Savournin	Syndicat Intercommunal du Bassin Versant de l'Huveaune, commune de La Destrousse, Métropole d’Aix-Marseille Provence - déclaration d'intérêt général au titre de l'article L.211-7 du code de l'environnement et demande d’autorisation environnementale au titre de l’article L.181-1 du même code concernant le programme 2018-2022 de travaux sur le Merlançon et ses affluents	Code de l'environnement	Auriol, Aubagne, Cadolive, La Bouilladisse, La Destrousse, Peypin, Saint-Savournin	du 20/06/2018 au 19/07/2018	Accéder aux documents
Aix-en-Provence, Allauch, Auriol, Beaurecueil, Bouc Bel Air, Cabriès, Ceyreste, Fuveau, Gardanne, Jouques, La Bouilladisse, La Ciotat, La Destrousse, Lambesc, Le Tholonet, Marseille, Meyrargues, Meyreuil, Mimet, Peypin, Peyrolles en Provence, Plan de Cuques, Puyloubier, Rognes, Roquevaire, Rousset, Saint-Cannat, Saint-Marc Jaumegarde, Saint-Paul-lez-Durance, Septèmes les Valons, Simiane-Collongue, Trets, Vauvenargues, Venelles et Ventabren	Société du Canal de Provence et d’aménagement de la région provençale - déclaration d’utilité publique relative à l’instauration des périmètres de protection immédiate et rapprochée sur les ouvrages du canal de Provence du département des Bouches-du-Rhône - autorisation d’utiliser l’eau du canal de Provence en vue de la consommation humaine - enquête parcellaire préalable à la cessibilité des terrains du périmètre de protection immédiate	Code de la santé publique Code de l’expropriation	Peyrolles en Provence, Auriol, Marseille, Aix-en-Provence, Cabriès	du 13/03/2023 au14/04/2023	Voir Aix-en-Provence
Aubagne, Roquevaire, Auriol, La Destrousse, La Bouilladisse	Métropole d'Aix-Marseille-Provence - projet VAL'TRAM - prolongement de la ligne de tramway entre les communes d'Aubagne et La Bouilladisse	Code de l'Environnement Code de l'Expropriation pour cause d'utilité publique	Aubagne, Roquevaire, Auriol, La Destrousse, La Bouilladisse	du 15/05/2023 au 20/06/2023	Voir Aubagne

Documents listés dans l’article