Belcodène

Mis à jour le 14/09/2018

Belcodène

Commune du projet	Nature du projet	Type d'enquête	Communes de l'enquête	Dates de l'enquête	Documents
15 communes	Projet de Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles de mouvements différentiels de terrain liés au phénomène de retrait-gonflement des argiles sur le territoire de quinze communes du département des Bouches-du-Rhône (BELCODENE, BERRE L’ETANG, CADOLIVE, COUDOUX, EGUILLES, GARDANNE, GEMENOS, LA DESTROUSSE, LA FARE LES OLIVIERS, PEYPIN, SAINT-MITRE LES REMPARTS, SAINT SAVOURNIN, SIMIANE COLLONGUE, VENTABREN et VITROLLES)	Code de l'Environnement	15 communes	03/10/2016 04/11/2016	Télécharger ResultatsEP ZIP - 4,88 Mb - 15/12/2016
Belcodène	Société ESCOTA - Création d'un diffuseur sur l'A52	Code de l'expropriation Code de l'environnement	Belcodène	13/11/2017 13/12/2017	Télécharger Dossier d'enquête publique 01 ZIP - 9,95 Mb - 19/10/2017 Télécharger Dossier d'enquête publique 02 ZIP - 11,85 Mb - 19/10/2017 Télécharger Dossier d'enquête publique 03 ZIP - 43,12 Mb - 19/10/2017
					Télécharger Rapport d'enquête PDF - 5,47 Mb - 15/01/2018 Télécharger Conclusions et avis PDF - 0,16 Mb - 15/01/2018 Télécharger Arrêté d'autorisation du 23 mars 2018 PDF - 1,61 Mb - 26/03/2018
					Télécharger Arrêté de DUP-Belcodène PDF - 0,43 Mb - 14/09/2018

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