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dans le département des Bouches-du-Rhône

Istres

Mise à jour le 13/12/2021
 
 

> Pièces Complémentaires - format : ZIP sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 33,67 Mb

Commune du projet Nature du projet Type d'enquête Communes de l'enquête Dates de l'enquête Documents
Berre l’Étang, Châteauneuf les Martigues, Istres, Marignane, Rognac Projet de remplacement de plusieurs tronçons des canalisations GSM1 et GSM2 dans les étangs de Vaïne et de Berre Code de l'environnement, code général de la propriété des personnes publiques Berre l’Étang, Châteauneuf les Martigues, Istres, Marignane, Rognac 02/11/2016 02/12/2016 voir Berre
Istres Demande permis de construire (Urba 133) pour la réalisation d’une centrale photovoltaïque d’environ 11,2 MW lieu dit Mas Neuf Code de l'Environnement Istres 21/08/2017 21/09/2017

> Resultats_EP - format : ZIP sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,86 Mb

Istres Demande de permis de construire (AIREFSOL ENERGIES 8) pour la réalisation d'une centrale photovoltaïque au lieu dit "des Aubargues" Code de l'Environnement Istres du 17 avril au 17 mai 2019

> Rapport et conclusions d'enquête - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,57 Mb

Istres Demandes de permis de construire (Stés ENGIE PV Parc d'Artillerie T1 et T2) pour la construction d'une centrale photovoltaïque lieu dit Parc d'Artillerie Code de l'Environnement Istres du 27/02/19 au 29/03/19

> Rapport et conclusions d'enquête - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,32 Mb

           
Fos-sur-Mer GRAND PORT MARITIME DE MARSEILLE - projet de prélèvement des eaux du champ captant du Ventillon Code environnement Fos-sur-Mer, Istres, Port Saint-Louis du Rhône 25/09/2017 27/10/2017  voir Fos-sur-Mer
Istres MÉTROPOLE D'AIX MARSEILLE PROVENCE - prélèvement d'eau et périmètres de protection du puits des Canaux Jumeaux sis hameau d'Entressen Code de l'environnement, code de la santé publique Istres

03/02/2020

au

03/03/2020

> Rapport et conclusions d'enquête publique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,80 Mb

> ANNEXES - format : ZIP sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 25,91 Mb

> Arrêté du 7-08-2020 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 4,63 Mb

Istres MÉTROPOLE D'AIX MARSEILLE PROVENCE - projet d'extension et de revalorisation du port de plaisance des Heures Claires Code de l'environnement, code des transports, code général de la propriété des personnes publiques Istres

 15/10/2021

au

16/11/2021

> Avis d'enquête publique unique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,26 Mb

> AP enquête publique unique_20210831 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,74 Mb

> Note explicative - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,55 Mb

> Résumé Non Technique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,27 Mb

> Avis de l'autorité environnementale MRAe - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,55 Mb

> Réponse à l'avis de la MRAe - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 4,57 Mb

Accéder au dossier et au registre d'enquête publique unique

Consulter les informations environnementales sur le site national des études d'impact "projets-environnement"

> Rapport et conclusions du commissaire enquêteur - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 21,31 Mb