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dans le département des Bouches-du-Rhône

Simiane Collongue

Mise à jour le 08/08/2019
 
 
Commune du projet Nature du projet Type d'enquête Communes de l'enquête Dates de l'enquête Documents
15 communes Projet de Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles de mouvements différentiels de terrain liés au phénomène de retrait-gonflement des argiles sur le territoire de quinze communes du département des Bouches-du-Rhône (BELCODENE, BERRE L’ETANG, CADOLIVE, COUDOUX, EGUILLES, GARDANNE, GEMENOS, LA DESTROUSSE, LA FARE LES OLIVIERS, PEYPIN, SAINT-MITRE LES REMPARTS, SAINT SAVOURNIN, SIMIANE COLLONGUE, VENTABREN et VITROLLES) Code de l'Environnement 15 communes 03/10/2016 04/11/2016 Resultats Enquete : voir Belcodène
Simiane-Collongue Déclaration de projet entraînant la mise en compatibilité du PLUPlan local d'urbanisme - Secteur des Frênes     Code de l'Environnement Simiane-Collongue du 05 juillet 2019 au 05 août 2019

> Dossier d'enquête -Part 1 - format : ZIP sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 14,86 Mb

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> Dossier d'enquête -Part 2 - format : ZIP sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 4,18 Mb

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> Avis d'enquête - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,38 Mb

> 06082019 Observations public par voie électronique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,13 Mb

> Annexe 1 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,66 Mb

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> Annexe 8 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,17 Mb

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> Annexe 9 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,17 Mb

> Annexe 10 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,38 Mb

> Rapport d'enquête - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 7,81 Mb

> Conclusions d'enquête - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,16 Mb

Marseille, Aix-en-Provence, Gardanne, Simiane-Collongue, Bouc Bel Air, Les Pennes Mirabeau et Septèmes-les-Vallons SNCFSociété nationale des chemins de fer français RÉSEAU - 2ème phase des travaux de modernisation de la ligne ferroviaire Marseille – Gardanne – Aix-en-Provence Code de l'expropriation, code de l’urbanisme, code de l'environnement Marseille, Aix-en-Provence, Gardanne, Simiane-Collongue, Bouc Bel Air, Les Pennes Mirabeau et Septèmes-les-Vallons 23/01/2017 au 03/03/2017 voir Aix
Marseille 13015 EDFÉlectricité de France Optimal Solutions - projet d'extension du réseau d'eau tempérée Massiléo et d'installation d'un système de valorisation énergétique des eaux de la galerie à la mer Code de l'environnement Marseille, Gardanne, Mimet, Septèmes-les-Valon, Simiane-Collongue du 13/11/2018 au 14/12/2018 inclus pièces du dossier d'enquête publique