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Vitrolles

Mise à jour le 17/08/2020
 
 
mune du projet Nature du projet Type d'enquête Communes de l'enquête Dates de l'enquête Documents
Vitrolles Aménagements de la ZACZone d'aménagement concerté "CAP HORIZON" Code Environnement Vitrolles 12/06/2018 au 13/07/2018

Consulter le dossier

> Avis de l'autorité environnementale - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,88 Mb

> Avis d'enquête - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,76 Mb

> 16 07 2018 Observations électroniques du public recueillies - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,22 Mb

> Annexe 1 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,54 Mb

> Annexe 2 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,20 Mb

> Annexe 3 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,31 Mb

> Rapport et conclusions du Commissaire enquêteur - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,72 Mb

> Rapport et conclusions du Commissaire enquêteur - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,51 Mb

> Rapport et conclusions du Commissaire enquêteur - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,86 Mb

> Arrêté de Déclaration d'utilité Publique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,40 Mb

> Annexe1 plan général des travaux - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,59 Mb

> Annexe2 doc motivation - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,06 Mb

> Annexe3 mesures ERC - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 5,07 Mb

Vitrolles Création d'une zone agricole protégée (ZAP) Code Environnement Vitrolles 19/06/2017 19/07/2017

> Rapport d'enquête - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,53 Mb

15 communes Projet de Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles de mouvements différentiels de terrain liés au phénomène de retrait-gonflement des argiles sur le territoire de quinze communes du département des Bouches-du-Rhône (BELCODENE, BERRE L’ETANG, CADOLIVE, COUDOUX, EGUILLES, GARDANNE, GEMENOS, LA DESTROUSSE, LA FARE LES OLIVIERS, PEYPIN, SAINT-MITRE LES REMPARTS, SAINT SAVOURNIN, SIMIANE COLLONGUE, VENTABREN et VITROLLES) Code Environnement 15 communes 03/10/2016 04/11/2016 Resultats Enquete : voir Belcodène
Marignane, Vitrolles, Saint-Victoret Projet d'extension du terminal 1 de l'Aéroport Marseille Provence Code Environnement Marignane, Vitrolles, Saint-Victoret

15/09/2020

16/10/2020

Voir Marignane
 
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Documents listés dans l’article :

  • sauvegarder le fichier > Rapport d'enquête - format : PDF - 2,53 Mb - 21/08/2017
  • sauvegarder le fichier > Avis de l'autorité environnementale - format : PDF - 0,88 Mb - 10/04/2018
  • sauvegarder le fichier > Avis d'enquête - format : PDF - 0,76 Mb - 07/05/2018
  • sauvegarder le fichier > Annexe 1 - format : PDF - 2,54 Mb - 12/07/2018
  • sauvegarder le fichier > 16 07 2018 Observations électroniques du public recueillies - format : PDF - 0,22 Mb - 16/07/2018
  • sauvegarder le fichier > Annexe 2 - format : PDF - 0,20 Mb - 16/07/2018
  • sauvegarder le fichier > Annexe 3 - format : PDF - 0,31 Mb - 16/07/2018
  • sauvegarder le fichier > Rapport et conclusions du Commissaire enquêteur - format : PDF - 0,72 Mb - 04/09/2018
  • sauvegarder le fichier > Rapport et conclusions du Commissaire enquêteur - format : PDF - 2,51 Mb - 04/09/2018
  • sauvegarder le fichier > Rapport et conclusions du Commissaire enquêteur - format : PDF - 0,86 Mb - 04/09/2018
  • sauvegarder le fichier > Arrêté de Déclaration d'utilité Publique - format : PDF - 0,40 Mb - 25/02/2019
  • sauvegarder le fichier > Annexe1 plan général des travaux - format : PDF - 0,59 Mb - 25/02/2019
  • sauvegarder le fichier > Annexe2 doc motivation - format : PDF - 1,06 Mb - 25/02/2019
  • sauvegarder le fichier > Annexe3 mesures ERC - format : PDF - 5,07 Mb - 25/02/2019
 
 
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