Aix-en-Provence

Mis à jour le 15/11/2023

Enquêtes publiques ICPE Installations classée pour la protection de l’environnement Aix-en-Provence

Exploitants :

ALFI (Air Liquide France Industrie) / GIE de la Crau (Groupement d’Intérêt Économique de la Crau) /GRT Gaz (Gestionnaire de Réseau de Transport de Gaz) /SNOI (Service National des Oléoducs Interalliés) opérateur TRAPIL-ODC /SPMR (Société du Pipeline Méditerranée Rhône) /SPSE (Société du Pipeline Sud-Européen)

Objet : Servitudes d’utilité publique (SUP) prenant en compte la maîtrise des risques autour des canalisations de transport de gaz naturel ou assimilé, d’hydrocarbures et de produits chimiques


Entreprise : AIX-EN-PROVENCE ENERGIE ENVIRONNEMENT (APEE)

Objet : Exploitation d'une chaufferie biomasse au sein du site existant d'Encagnane

Documentation :

Objet : Explosion du 29 septembre 2023 sur le site APEE d'Aix-en-Provence


Entreprise : CARREFOUR STATION SERVICE (CARREFOUR HYPERMARCHÉ)

Objet : Changement d'exploitant


Entreprise : CONFISERIE DU ROY RENE

Objet : Mise en demeure


Entreprise : CONFIT DE PROVENCE

Objet : Mise en demeure


Entreprise : EASYDIS Aix 1

Objet : Installation de stockage de produits combustibles


Entreprise : EASYDIS Aix 2 et 3

Objet : Installation de stockage de produits combustibles


Société : ENGIE ENERGIE SERVICES

Objet : Demande d'autorisation de recherche d'un site géothermique

Télécharger Résumé non techinque PDF - 0,99 Mb - 19/01/2023


Entreprise : GEOTHERMAR et le GROUPE NGE

Objet : demande d'autorisation de recherche dit "permis de recherches" de géothermie à basse température et demande d'ouverture de travaux miniers

Entreprise : GEOTHERMAR SARL

Objet :  Demande de permis de recherche de géothermie basse température


Entreprise : Groupement de Coopération Sanitaire du Pays d'Aix (GCSPA)

Objet : Exploitation d'une blanchisserie


Entreprise : Helion

Objet :Installations de stockage et d'oxygène

Documentation :

Télécharger Arrêté de prescriptions spéciales PDF - 0,31 Mb - 22/10/2013


Entreprise : Jean Jaurès Pressing (Center Clean)

Objet :  Prescriptions spéciales


Entreprise : LES MILLES PIECES AUTO

Objet : Exploitation d'un centre de traitement de VHU


Entreprise : MCI

Objet : Manipulation de fluides frigorigènes


Entreprise : METROPOLE AIX MARSEILLE PROVENCE

(ex: Communauté d'Agglomération du Pays d'Aix)

Objet : Installation de stockage de déchets non dangereux (ISDND) de l'Arbois

Objet : Prolongation de l'exploitation du casier de stockage dénommé B3

Objet : Traitement des lixiviats

Objet : Valeurs Limites des Emissions (VLE)

Objet : extension de l'Installation de Stockage de Déchets Non Dangereux (ISDND) de l'Arbois par la création d'un nouveau casier de stockage dénommé B4


Entreprise : ORTEC GENERALE DE DEPOLLUTION - OGD (ex. SNECT)

Objet : Etablissement VALORTERRE Les Milles - respect des prescriptions réglementaires


Entreprise : SDR

Objet : Respect code de l'environnement - installation de transit, regroupement, tri ou préparation en vue de réutilisation, de déchets non dangereux non inertes


Entreprise : SNECT

Objet : Poursuite d'exploitation d'une carrière d'argile

Documentation :

Objet : Mise en demeure de régulariser la situation administrative de la carrière

Objet : Réception des sédiments du dragage du port de Cogolin (83)

Objet : Établissement couvert par le Plan de Protection de l'Atmosphère (PPA)


Entreprise : SOCIETE PROTECTRICE DES ANIMAUX (SPA)

Objet: Agrandissement d'un chenil

Objet : Respect des prescriptions réglementaires


Entreprise : TOTAL Raffinage Marketing

Objet : Station service "Le Relais de l'Arc"


Documents listés dans l’article