Bouc Bel Air

Mis à jour le 31/05/2024

Enquêtes ICPE Installations classée pour la protection de l’environnement pour la commune de Bouc Bel Air

Exploitants : GRT Gaz (Gestionnaire de Réseau de Transport de Gaz) / SPMR (Société du Pipeline Méditerranée Rhône)

Objet : Servitudes d’utilité publique (SUP) prenant en compte la maîtrise des risques autour des canalisations de transport de gaz naturel ou assimilé, d’hydrocarbures et de produits chimiques


Entreprise : ALTEO Gardanne (ex. ALIMINES DE SPECIALITE GARDANNE), reprise par RIO TINTO FRANCE mai 2024

Objet : Changement d'exploitant de l'installation de stockage de déchets

Objet : Mise en place du filtre presse n° pour traitement des boues rouges

Objet : Décharge industrielle de Mange-Garri

Objet : Arrêté fixant des prescriptions complémentaires dans le cadre de la surveillance durant la période post-exploitation des installations de stockage de déchets de résidus minéraux du site "Mange-Garri" à Bouc-Bel-Air

Objet : Accident de pollution de l'air par des poussières sédimentales suite au fort vent d'Est de la journée du 8 avril 2018

Objet : Complément de l'étude d'impact portant sur l'appréciation des dangers et inconvénients environnementaux et sanitaires cumulés de l'usine d'alumine de Gardanne et des installations de stockage de déchets de résidus minéraux du site "Mange-Garri" à Bouc-Bel-Air

Consulter le dossier :

Les annexes :

Télécharger A9 Rapport BRGM Bureau des Recherches Géologiques et Minières RP-65735-FR PDF - 39,06 Mb - 02/05/2019

Les avis et mémoire en réponse :

Télécharger Rapport DREAL direction régionale de l'environnement de l'aménagement et du logement PDF - 0,29 Mb - 02/05/2019
Télécharger Avis DREAL direction régionale de l'environnement de l'aménagement et du logement sur paysages PDF - 0,05 Mb - 02/05/2019

Décisions


Entreprise : Aluminium Péchiney UO5 (ex. Aluminium Péchiney) qui deviendra ALIMINES DE SPECIALITE GARDANNE

Objet : Changement d'exploitant - Prescriptions complémentaires


Entreprise : GEOTHERMAR et le GROUPE NGE

Objet : demande d'autorisation de recherche dit "permis de recherches" de géothermie à basse température et demande d'ouverture de travaux miniers

Entreprise : GEOTHERMAR SARL

Objet : Demande de permis de recherche de géothermie basse température


Entreprise : GRT GAZ

Objet : Abaissement de la Pression Maximale en Service (PMS) sur le branchement interface transport (GRT) et distribution (GRDF) de gaz


Entreprise : LAFARGE CIMENTS (ex. LafargeHolcim CIMENTSiments)

Objet : demande de réexamen et de dérogations au regard de la Directive IED

Objet : Accident du 9 juin 2020 (chute d'un silo de stockage)

Objet : Plaintes relatives aux odeurs des émissions dans l'atmosphère

Objet : Évènement du 10 décembre 2022 (acte de malveillance sur le site)

Objet : Essais de combustion à l'hydrogène

Objet : Respect des prescriptions relatives au contrôle des rejets d'effluents aqueux


Entreprise : LOMA ENVIRONNEMENT

Objet :  Régularisation administrative concernant une activité de stockage de déchets


Entreprise : RIO TINTO FRANCE (ex. ALTEO GARDANNE)

Objet : reprise du site Mange Garri

Documents listés dans l’article