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Installations Classées soumises à autorisation et à enregistrement, Carrières et Géothermie

Orgon

Mise à jour le 26/01/2022

Enquêtes publiques ICPEInstallations classée pour la protection de l’environnement pour la commune d'Orgon

Régularisation administrative

Objet : Gestion irrégulière de déchets

> Arrêté du 19 janvier 2022 portant mise en demeure et amende administrative - format : PDF - 1,31 Mb

Entreprise : LAFARGE GRANULATS SUD

Objet : Approfondissement en eau d'une carrière

Concerne les communes de : Sénas, Eyguières, Orgon et Lamanon

> Résumé non technique d'étude d'impact - Part 1 - format : PDF - 1,52 Mb

> Résumé non technique d'étude d'impact - Part 2 - format : PDF - 1,70 Mb

> Résumé non technique d'étude d'impact - Part 3 - format : PDF - 2,12 Mb

> Résumé non technique d'étude d'impact - Part 4 - format : PDF - 1,61 Mb

> Résumé non technique d'étude d'impact - Part 5 - format : PDF - 1,07 Mb

> Avis de l'Autorité Environnementale - format : PDF - 0,99 Mb

> Avis ouverture enquete publique - format : PDF - 0,44 Mb

> Arrêté de prolongation d'enquête publique - format : PDF - 0,46 Mb

> Avis de prolongation d'enquête publique - format : PDF - 0,29 Mb

Entreprise : OMYA

Objet : Exploitation de la carrière carrière située lieux-dits Perrière Est, Montplaisant, Les Défens, Beaurecueil

> prescriptions complémentaires du 29 août 2011 relatives aux garanties financières - format : PDF - 0,25 Mb

Objet : Poursuite de l'exploitation et extension de la carrière sis aux lieux-dits "Perrière Est, Montplaisant, Les Défens, Beaurecueil"

> Avis Autorite Environnementale - format : PDF - 0,68 Mb

> Avis d'EP - format : PDF - 0,52 Mb

> Rapport d'enquête - format : PDF - 3,05 Mb

> Conclusions Commissaire Enqueteur - format : PDF - 0,24 Mb

> autoristion de l'extension et la pousuite de l'exploitation du 11 août 2014 - format : PDF - 0,18 Mb

Objet : Utilisation de sources radioactives scellées

> Arrêté prolongeant la durée d'utilisation de sources radioactives scellées - format : PDF - 0,20 Mb

Objet : Émissions de gaz à effet de serre

> Arrêté de prescriptions complémentaires du 26 juin 2019 - format : PDF - 0,80 Mb

Objet : Modification des conditions d'exploitation de la carrière

> Arrêté complémentaire du 16 juin 2020 - format : PDF - 9,01 Mb

Objet : Établissements couverts par le Plan de Protection de l'Atmosphère (PPA)

> Arrêté complémentaire du 2 avril 2021 relatif aux émissions de poussières - format : PDF - 3,84 Mb

> Arrêté complémentaire du 2 avril 2021 relatif aux émissions de poussières issues de carrières - format : PDF - 4,11 Mb

Entreprise : VECOM

Objet : Plateforme logistique

> Résumé non technique - format : PDF - 1,95 Mb

> Avis de l'Autorité environnementale - format : PDF - 0,52 Mb

> Rapport d'Enquête - format : PDF - 0,47 Mb

> Conclusions - format : PDF - 0,11 Mb

> Avis d'enquête - format : PDF - 0,09 Mb

> arrete d'ouverture d'enquête - format : PDF - 0,40 Mb

> resume non technique-1 - format : PDF - 0,42 Mb

> resume non technique-2 - format : PDF - 0,29 Mb

Documents listés dans l’article :

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