• Imprimer
  • Fermer
  • Aller au contenu
  • Aller au menu

Les services de l'État
dans le département des Bouches-du-Rhône

Sous menu de navigation

Installations Classées soumises à autorisation et à enregistrement, Carrières et Géothermie

  • Aix-en-Provence
  • Alleins
  • Arles
  • Aubagne
  • Auriol
  • Belcodène
  • Berre l'Etang
  • Bouc Bel Air
  • Boulbon
  • Cabries
  • Cassis
  • Charleval
  • Chateauneuf les Martigues
  • Châteaurenard
  • Coudoux
  • Cuges-les-Pins
  • Eguilles
  • Ensues-la-Redonne
  • Eyguières
  • Eyragues
  • Fontvieille
  • Fos-sur-Mer
  • Fuveau
  • Gardanne
  • Gemenos
  • Gignac-la-Nerthe
  • Grans
  • Graveson
  • Istres
  • Jouques

Orgon

Mise à jour le 26/01/2022
 
 

Enquêtes publiques ICPEInstallations classée pour la protection de l’environnement pour la commune d'Orgon

Régularisation administrative

Objet : Gestion irrégulière de déchets

> Arrêté du 19 janvier 2022 portant mise en demeure et amende administrative - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,31 Mb


Entreprise : LAFARGE GRANULATS SUD

Objet : Approfondissement en eau d'une carrière

Concerne les communes de : Sénas, Eyguières, Orgon et Lamanon

> Résumé non technique d'étude d'impact - Part 1 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,52 Mb

> Résumé non technique d'étude d'impact - Part 2 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,70 Mb

> Résumé non technique d'étude d'impact - Part 3 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,12 Mb

> Résumé non technique d'étude d'impact - Part 4 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,61 Mb

> Résumé non technique d'étude d'impact - Part 5 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,07 Mb

> Avis de l'Autorité Environnementale - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,99 Mb

> Avis ouverture enquete publique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,44 Mb

> Arrêté de prolongation d'enquête publique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,46 Mb

> Avis de prolongation d'enquête publique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,29 Mb


Entreprise : OMYA

Objet : Exploitation de la carrière carrière  située lieux-dits Perrière Est, Montplaisant, Les Défens, Beaurecueil

> prescriptions complémentaires du 29 août 2011 relatives aux garanties financières - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,25 Mb

Objet : Poursuite de l'exploitation et extension de la carrière sis aux lieux-dits "Perrière Est, Montplaisant, Les Défens, Beaurecueil"

> Avis Autorite Environnementale - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,68 Mb

> Avis d'EP - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,52 Mb

> Rapport d'enquête - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,05 Mb

> Conclusions Commissaire Enqueteur - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,24 Mb

> autoristion de l'extension et la pousuite de l'exploitation du 11 août 2014 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,18 Mb

Objet : Utilisation de sources radioactives scellées

> Arrêté prolongeant la durée d'utilisation de sources radioactives scellées - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,20 Mb

Objet : Émissions de gaz à effet de serre

> Arrêté de prescriptions complémentaires du 26 juin 2019 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,80 Mb

Objet : Modification des conditions d'exploitation de la carrière

> Arrêté complémentaire du 16 juin 2020 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 9,01 Mb

Objet : Établissements couverts par le Plan de Protection de l'Atmosphère (PPA)

> Arrêté complémentaire du 2 avril 2021 relatif aux émissions de poussières - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,84 Mb

> Arrêté complémentaire du 2 avril 2021 relatif aux émissions de poussières issues de carrières - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 4,11 Mb


Entreprise : VECOM

Objet : Plateforme logistique

> Résumé non technique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,95 Mb

> Avis de l'Autorité environnementale - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,52 Mb

> Rapport d'Enquête - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,47 Mb

> Conclusions - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,11 Mb

> Avis d'enquête - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,09 Mb

> arrete d'ouverture d'enquête - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,40 Mb

> resume non technique-1 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,42 Mb

> resume non technique-2 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,29 Mb


 
  • Partager
  • Ajouter à Facebook
  • Ajouter à Twitter
  • Envoyer à un ami
 

Documents listés dans l’article :

  • sauvegarder le fichier > Avis Autorite Environnementale - format : PDF - 0,68 Mb - 24/07/2013
  • sauvegarder le fichier > Résumé non technique - format : PDF - 1,95 Mb - 24/07/2013
  • sauvegarder le fichier > Avis de l'Autorité environnementale - format : PDF - 0,52 Mb - 24/07/2013
  • sauvegarder le fichier > Rapport d'Enquête - format : PDF - 0,47 Mb - 24/07/2013
  • sauvegarder le fichier > Conclusions - format : PDF - 0,11 Mb - 24/07/2013
  • sauvegarder le fichier > Avis d'enquête - format : PDF - 0,09 Mb - 24/07/2013
  • sauvegarder le fichier > arrete d'ouverture d'enquête - format : PDF - 0,40 Mb - 24/07/2013
  • sauvegarder le fichier > resume non technique-1 - format : PDF - 0,42 Mb - 24/07/2013
  • sauvegarder le fichier > resume non technique-2 - format : PDF - 0,29 Mb - 24/07/2013
  • sauvegarder le fichier > Avis d'EP - format : PDF - 0,52 Mb - 26/09/2013
  • sauvegarder le fichier > Arrêté prolongeant la durée d'utilisation de sources radioactives scellées - format : PDF - 0,20 Mb - 28/11/2013
  • sauvegarder le fichier > Conclusions Commissaire Enqueteur - format : PDF - 0,24 Mb - 11/12/2013
  • sauvegarder le fichier > Avis ouverture enquete publique - format : PDF - 0,44 Mb - 12/12/2013
  • sauvegarder le fichier > Résumé non technique d'étude d'impact - Part 1 - format : PDF - 1,52 Mb - 31/01/2014
  • sauvegarder le fichier > Résumé non technique d'étude d'impact - Part 2 - format : PDF - 1,70 Mb - 31/01/2014
  • sauvegarder le fichier > Résumé non technique d'étude d'impact - Part 3 - format : PDF - 2,12 Mb - 31/01/2014
  • sauvegarder le fichier > Résumé non technique d'étude d'impact - Part 4 - format : PDF - 1,61 Mb - 31/01/2014
  • sauvegarder le fichier > Résumé non technique d'étude d'impact - Part 5 - format : PDF - 1,07 Mb - 31/01/2014
  • sauvegarder le fichier > Avis de l'Autorité Environnementale - format : PDF - 0,99 Mb - 31/01/2014
  • sauvegarder le fichier > Arrêté de prolongation d'enquête publique - format : PDF - 0,46 Mb - 31/01/2014
  • sauvegarder le fichier > Avis de prolongation d'enquête publique - format : PDF - 0,29 Mb - 31/01/2014
  • sauvegarder le fichier > prescriptions complémentaires du 29 août 2011 relatives aux garanties financières - format : PDF - 0,25 Mb - 29/01/2015
  • sauvegarder le fichier > Rapport d'enquête - format : PDF - 3,05 Mb - 29/01/2015
  • sauvegarder le fichier > autoristion de l'extension et la pousuite de l'exploitation du 11 août 2014 - format : PDF - 0,18 Mb - 29/01/2015
  • sauvegarder le fichier > Arrêté de prescriptions complémentaires du 26 juin 2019 - format : PDF - 0,80 Mb - 03/07/2019
  • sauvegarder le fichier > Arrêté complémentaire du 16 juin 2020 - format : PDF - 9,01 Mb - 16/06/2020
  • sauvegarder le fichier > Arrêté complémentaire du 2 avril 2021 relatif aux émissions de poussières - format : PDF - 3,84 Mb - 12/04/2021
  • sauvegarder le fichier > Arrêté complémentaire du 2 avril 2021 relatif aux émissions de poussières issues de carrières - format : PDF - 4,11 Mb - 12/04/2021
  • sauvegarder le fichier > Arrêté du 19 janvier 2022 portant mise en demeure et amende administrative - format : PDF - 1,31 Mb - 26/01/2022
 
 
  • Services de l'État
  • Politiques publiques
  • Actualités
  • Publications
  • Démarches administratives
  • Vous êtes...
  • Les horaires et les coordonnées des services recevant le public
  • Plan du site
  • Glossaire
  • Mentions légales
  • RSS
  • Information sur les cookies
  • Espace presse
  • Contactez-nous
    • facebook
    • twitter
  • RAA et Archives
  • N2000 : Natura 2000
  • RGAA : Référentiel Général d'Accessibilité
  • IAL : Information acquéreur locataire
  • Termites et mérules
  • République française
  • Tous droits réservés SIG/DILA
    République Française © 2011-2012
  • www.service-public.fr
  • legifrance.fr
  • france.fr
  • www.gouvernement.fr
  • data.gouv.fr