Sénas
Mis à jour le 20/12/2023
Entreprise : LA LIGNE VERTE
Objet : Régularisation administrative
Objet : Mesures prévention incendie
Objet : Respect des prescriptions réglementaires
Entreprise : LAFARGE GRANULATS FRANCE (ex-Lafarge Granulats Sud)
Objet : Approfondissement en eau d'une carrière de matériaux colluvionnaires et alluvionnaires "Grand Vallon"
Objet : Prolongation et modifications des conditions d'exploitation et cessation partielle de la carrière située lieu-dits "la Sablière", "le Grand Vallon", "la Crau", "Bel Air" et "le Moulon de Blé"
Objet : Établissement couvert par le Plan de Protection de l'Atmosphère (PPA)
Entreprise : MECAMECA
Objet : Régularisation administrative
Documents listés dans l’article
- Télécharger Résumé non technique d'étude d'impact - Part 1 PDF - 1,52 Mb - 09/01/2014
- Télécharger Résumé non technique d'étude d'impact - Part 2 PDF - 1,70 Mb - 09/01/2014
- Télécharger Résumé non technique d'étude d'impact - Part 3 PDF - 2,12 Mb - 09/01/2014
- Télécharger Résumé non technique d'étude d'impact - Part 4 PDF - 1,61 Mb - 09/01/2014
- Télécharger Résumé non technique d'étude d'impact - Part 5 PDF - 1,07 Mb - 09/01/2014
- Télécharger Avis de l'Autorité Environnementale PDF - 0,99 Mb - 09/01/2014
- Télécharger Avis ouverture enquete publique PDF - 0,44 Mb - 09/01/2014
- Télécharger Arrêté de prolongation d'enquête publique PDF - 0,46 Mb - 31/01/2014
- Télécharger Avis de prolongation d'enquête publique PDF - 0,29 Mb - 31/01/2014
- Télécharger Rapport Commissaire Enquêteur PDF - 2,65 Mb - 06/03/2014
- Télécharger Conclusions Commissaire Enqueteur PDF - 0,62 Mb - 06/03/2014
- Télécharger Arrêté autorisation approfondissement en eau Le Grand Vallon PDF - 0,42 Mb - 09/01/2015
- Télécharger Extrait de l'arrêté du 5 octobre 2016 PDF - 0,81 Mb - 11/10/2016
- Télécharger Arrêté de prescriptions complémentaires du 26 mars 2021 PDF - 2,85 Mb - 15/04/2021
- Télécharger Arrêté complémentaire du 26 mars 2021 relatif aux émissions de poussières issues de carrières PDF - 4,15 Mb - 15/04/2021
- Télécharger Arrêté portant mise en demeure et suspension d'activité - 30 mars 2022 PDF - 1,28 Mb - 20/04/2022
- Télécharger Arrêté du 25 juillet 2022 imposant des mesures urgentes nécessaires PDF - 1,48 Mb - 03/08/2022
- Télécharger Arrêté du 6 janvier 2022 portant mise en demeure et mesures conservatoires PDF - 1,66 Mb - 14/09/2022
- Télécharger Arrêté du 12 septembre 2022 portant mise en demeure PDF - 0,18 Mb - 14/09/2022
- Télécharger Arrêté du 12 septembre 2022 portant consignation de sommes PDF - 0,11 Mb - 14/09/2022
- Télécharger Arrêté du 15 décembre 2023 portant exécution de travaux d'office PDF - 0,26 Mb - 20/12/2023
- Télécharger Arrêté du 15 décembre 2023 ordonnant la suppression des installations et la consignation de somme PDF - 0,31 Mb - 20/12/2023
- Télécharger Arrêté du 15 décembre 2023 portant autorisation d'occuper les installations en vue de réaliser les travaux d'office PDF - 0,23 Mb - 20/12/2023