Tarascon

Mis à jour le 10/01/2024

Installations Classées pour la Protection de l'Environnement pour la commune de Tarascon

Entreprise : BOULANGERIE VIENNOISERIE FRANCAISE - BVF

Objet : Mise à jour des prescriptions réglementaires

Objet : Respect des prescriptions réglementaires


Exploitants : GRT Gaz (Gestionnaire de Réseau de Transport de Gaz) / SNOI (Service National des Oléoducs Interalliés) opérateur TRAPIL-ODC

Objet : Servitudes d’utilité publique (SUP) prenant en compte la maîtrise des risques autour des canalisations de transport de gaz naturel ou assimilé, d’hydrocarbures et de produits chimiques


Entreprise : Commune de  Tarascon

Objet : Projet d'extension de l'étang de Rambaillle


Entreprise : CONSEIL GENERAL du GARD

Objet : Révision du Plan de Prévention et de Gestion des Déchets Non Dangereux du Gard


Entreprise : CONSERVES FRANCE

Objet : Installation de panneaux photovoltaïques en toiture


Entreprise : FIBRE EXCELLENCE

Objet : Réhabilitation de l'emprise de l'ancienne électrolyse à mercure

Objet : Études technico-économiques des mesures de maîtrise des risques des installations

Objet : Compléments au dossier de demande de dérogation Directive IED

Objet : Incendie des 5 et 6 août 2016

Objet : Exploitation de la chaudière à écorces

Objet : Évaporateur V3 sur la Chaîne n°2 n°762100

Objet : Incendie du 4 novembre 2017

Objet : Équipements sous pression

Objet : Pollution du Rhône en sortie de l'émissaire constatée le 30 août 2018

Objet : Rejets atmosphériques de poussières

Objet : Nuisances olfactives et sonores

Mise en demeure de respecter les dispositions réglementaires
Encadrement réglementaire du plan d'actions odeurs présenté par l'exploitant

Objet : Cessation d'activité du Parc à Bois

Objet : Arrêté de mesures d'urgence

Objet : Garanties financières

Objet : Demande de report des inspections et requalifications périodiques de 16 équipements sous pression

Objet : Réexamen au titre de la directive "IED" relative aux émissions industrielles

Objet : Mise à jour du plan d'actions odeurs

Objet : Mesures de Maîtrise des risques

Objet : Respect des prescriptions réglementaires relatives à la surveillance des fumées de combustion

Objet : Respect des prescriptions réglementaires relatives au bruit

Objet : Respect des prescriptions relatives aux contrôles réglementaires


Entreprise : GRT Gaz


Entreprise : NEWCO TARASCON

Objet : Changement d'exploitant et garanties financières

Objet : Changement de raison sociale au profit de FIBRE EXCELLENCE PROVENCE


Entreprise : PANIER PROVENÇAL

Objet : Respect du Code de l'environnement

Objet : Régularisation administrative


Entreprise : ROUBIAN

Objet : Entrepôt logistique


Entreprise : SNE MAURY

Objet : Renouvellement d'agrément VHU

Objet : Incendie du 29 juillet 2019

Objet : Régularisation administrative


Entreprise : SEDE ENVIRONNEMENT

Objet : Modification d'un installation de traitement de déchets non dangereux ou de matière végétale par compostage


Entreprise : SIRAP FRANCE

Objet : Respect des prescriptions réglementaires


Documents listés dans l’article