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Publicité des titres d'occupation du DPM naturel en vue d'une exploitation économique

Mise à jour le 12/05/2022
 

Les titres d’autorisations d’occupation du domaine public maritime attribués, avec ou sans mise en concurrence, publiés sous cette rubrique sont consultables dans les locaux de la DDTMdirection départementale des territoires de la mer des Bouches du Rhône située 16, rue Antoine Zattara à Marseille -Pôle Stratégie et Gestion du DPM du Service Mer Eau et Littoral.

 

Sans mise en concurrence

Avec mise en concurrence

 
 
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