• Imprimer
  • Fermer
  • Aller au contenu
  • Aller au menu

Les services de l'État
dans le département des Bouches-du-Rhône

Sous menu de navigation

Enquêtes publiques hors ICPE

  • Aix en Provence
  • Allauch
  • Alleins
  • Arles
  • Aubagne
  • Auriol
  • Barbentane
  • Baux de Provence (les)
  • Beaurecueil
  • Belcodène
  • Berre l'Etang
  • Bouc Bel Air
  • Bouilladisse (la)
  • Boulbon
  • Cabannes
  • Cabriès
  • Cadolive
  • Cassis
  • Châteauneuf le Rouge
  • Châteauneuf les Martigues
  • Châteaurenard
  • Ciotat (La)
  • Coudoux
  • Cuges les Pins
  • Destrousse (La)
  • Eguilles
  • Ensuès la Redonne
  • Eyguières
  • Eyragues
  • Fare les Oliviers (La)

Mimet

Mise à jour le 09/10/2018
 
 
Mimet
Enquêtes publiques (hors icpe)
Commune du projet Nature du projet Type d'enquête Communes de l'enquête Dates de l'enquête Documents
Marseille 13015 EDFÉlectricité de France Optimal Solutions - projet d'extension du réseau d'eau tempérée Massiléo et d'installation d'un système de valorisation énergétique des eaux de la galerie à la mer Code de l'Environnement Marseille, Gardanne, Mimet, Septèmes-les-Vallons, Simiane-Collongue 13/11/2018 au 14/12/2018 inclus pièces du dossier d'enquête publique
           
 
  • Partager
  • Ajouter à Facebook
  • Ajouter à Twitter
  • Envoyer à un ami
 
 
 
  • Services de l'État
  • Politiques publiques
  • Actualités
  • Publications
  • Démarches administratives
  • Vous êtes...
  • Les horaires et les coordonnées des services recevant le public
  • Plan du site
  • Glossaire
  • Mentions légales
  • RSS
  • Information sur les cookies
  • Espace presse
  • Contactez-nous
    • facebook
    • twitter
  • RAA et Archives
  • N2000 : Natura 2000
  • RGAA : Référentiel Général d'Accessibilité
  • IAL : Information acquéreur locataire
  • Termites et mérules
  • République française
  • Tous droits réservés SIG/DILA
    République Française © 2011-2012
  • www.service-public.fr
  • legifrance.fr
  • france.fr
  • www.gouvernement.fr
  • data.gouv.fr