Gardanne

 

Enquêtes publiques ICPEInstallations classée pour la protection de l’environnement pour la commune de Gardanne

Entreprise : ALUMINIUM PECHINEY

Objet : Mise en place de 3 nouvelles chaudières basse pression

> Rapport de synthèse - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,69 Mb

> Arrêté de prescriptions complémentaires - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,58 Mb

Objet : Emissions de poussières

> Arrêté de prescriptions complémentaires - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,61 Mb

Objet : renouvellement de la concession d'occupation du Domaine Public Maritime (DPM), sur la commune de Cassis, des canalisations, des câbles de protection cathodique et matériels et aménagements annexes nécessaires à l'activité et la poursuite en mer des eaux traitées.

Cette procédure fait l'objet d'une enquête unique avec la demande de ALTEO GARDANNE (voir ci-dessous) pour les modifications des conditions d'exploitation.

> Résumé non technique du dossier de concession d'occupation du DPM - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,17 Mb

> Avis unique (pour les deux procédures) de l'Autorité Environnementale - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,46 Mb

> Arrêté portant retrait de l'arrêté du 26 mars 2015 relatif à l'organisation d'une enquête publique unique concernant les demandes formulées par ALTEO GARDANNE et ALUMINIUM PECHINEY - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,72 Mb

> Avis concernant l'annulation de l'ouverture de l'enquête publique unique sur les demandes formulées par les sociétés ALTEO GARDANNE et ALUMINIUM PECHINEY - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,19 Mb

> Arrêté d'ouverture d'enquête publique unique en date du 15 juillet 2015 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,63 Mb

> Avis d'ouverture d'enquête publique unique en date du 15 juillet 2015 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,36 Mb

> Rapport de la commission d'enquête - Tome I - Pièces I et II - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 6,72 Mb

> Rapport de la commission d'enquête - Tome I - pièce III - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 6,25 Mb

> Rapport de la commission d'enquête - Tome IV - annexes - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 9,32 Mb

> Conclusions et avis Société Aluminium Péchiney - Tome III - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,10 Mb

> Arrêté de renouvellement du 28 décembre 2015 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,48 Mb

> Carte de la canalisation annexée à l'arrêté - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,75 Mb


Entreprise : ALTEO GARDANNE

Objet : Emissions d'oxydes d'azote

> Arrêté complémentaire type - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,20 Mb

Objet : demande d'autorisation d'un rejet d'effluents liquides (eaux de procédé, utilitaires brutes et pluviales) à compter du 1er janvier 2016 par le même émissaire que le rejet actuel de résidus solides (boues rouges), en tête du canyon de la Cassidaigne, qui sera mis à l'arrêt au 31 décembre 2015 ;

Cette procédure fait l'objet d'une enquête unique avec la demande de ALUMINIUM PECHINEY (voir ci-dessus) de renouvellement de la concession d'occupation du Domaine Public Maritime (DPM), sur la commune de Cassis, sans modification des conditions actuelles d'emprise ;

> Synthèse du résumé non technique de l'étude d'impact - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,29 Mb

> Résumé non technique étude d'impact - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 5,44 Mb

> Résumé non technique étude de dangers - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,57 Mb

> Avis unique (pour les deux procédures) de l'Autorité Environnementale - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,46 Mb

> Arrêté portant retrait de l'arrêté du 26 mars 2015 relatif à l'organisation d'une enquête publique unique concernant les demandes formulées par ALTEO GARDANNE et ALUMINIUM PECHINEY - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,72 Mb

> Avis concernant l'annulation de l'ouverture de l'enquête publique unique sur les demandes formulées par les sociétés ALTEO GARDANNE et ALUMINIUM PECHINEY - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,19 Mb

> Arrêté d'ouverture d'enquête publique unique en date du 15 juillet 2015 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,63 Mb

> Avis d'ouverture d'enquête publique unique en date du 15 juillet 2015 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,36 Mb

Réunion publique :

Une réunion d'information et d'échange avec le public se tiendra le vendredi 11 septembre 2015, de 18h30 à 20h30 sous la direction du Président de la commission d'enquête, en mairie de Gardanne, Salle du Peuple- Av Léo Lagrange

> arrêté du 7 août 2015 portant organisation d'une réunion publique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,59 Mb

> Avis de la réunion publique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,46 Mb

> Rapport de la commission d'enquête - Tome I - Pièces I et II - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 6,72 Mb

> Rapport de la commission d'enquête - Tome I - pièce III - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 6,25 Mb

> Rapport de la commission d'enquête - Tome IV - annexes - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 9,32 Mb

> Conclusions et avis Société Altéo Gardanne - Tome II - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,86 Mb

> Arrêté d'autorisation du 28 décembre 2015 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 5,43 Mb

Objet : Mise en sécurité de l'installation et dispositions techniques pour l'augmentation de la quantité maximale de déchets présents sur le site de l'usine

> Arrêté de prescriptions complémentaires du 19 juin 2015 : garanties financières et augmentation stockage déchets - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,55 Mb

Objet : Usine ALTEO - Commission de Suivi de Site (CSS)

> Arrêté portant création de la Commission de Suivi de Site (CSSCommission de Suivi de Sites) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,66 Mb

Objet : Accident du 9 mars 2016 - arrêté d'urgence

> Arrêté d'urgence n°2016-58 URG fixant à la société ALTEO des prescriptions applicables à l'exploitation de ses installations suite à l'accident du 9 mars 2016, relatives à la mise en sécurité, aux évaluations techniques, environnementales et sanitaires né - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,64 Mb


Entreprise : ENGIE ENERGIES SERVICES - ENGIE Cofely

Objet : Projet d'exploitation d'une installation de cogénération au sein de l'usine ALTEO route de Biver à Gardanne

> Avis d'enquête publique du 31 mars 2016 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,34 Mb

> Résumé non technique étude de dangers - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,50 Mb

> Résumé non technique étude d'impacts Part.1 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 10,04 Mb

> Résumé non technique étude d'impacts Part.2 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 9,19 Mb

> Résumé non technique étude d'impacts Part.3 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 9,49 Mb

> Résumé non technique étude d'impacts Part.4 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 5,87 Mb

> Arrêté portant organisation de l'enquête publique en date du 31 mars 2016 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,65 Mb

> Avis concernant l'annulation de l'ouverture de l'enquête publique unique sur la demande formulée par la société ENGIE ENERGIES SERVICES - ENGIE Cofely à Gardanne, en date du 27 avril 2016 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,21 Mb


Entreprise : E-ON Centrale de Provence

Objet : Projet de modification de la tranche  4 en biomasse

> Résumé non technique Etude d'impact - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,69 Mb

> Résumé non technique Etude de dangers - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,74 Mb

> Avis de l'autorité environnementale - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,15 Mb

> arrêté d'enquête publique 24052012 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,85 Mb

> avis d'enquête 24052012 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,46 Mb

> Rapport d'enquête - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 10,93 Mb

> Conclusions du commissaire enquêteur - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,92 Mb

> Arrêté d'autorisation biomasse EON - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,62 Mb

Objet : Emissions de poussières

> Arrêté de prescriptions complémentaires - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,53 Mb


Entreprise :SEMAG

Objet : Réception des déchets en provenance d'autres départements que celui des Bouches-du-Rhône

> Arrêté de prescriptions complémentaires - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,42 Mb


Objet : Installation de stockage de déchets non dangereux

> Arrêté de prescriptions complémentaires - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 7,76 Mb

> Arrêté de création de la Commission de suivi de site - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,24 Mb


 
 

Documents listés dans l’article :