Ensues-la-Redonne

 
 

Enquêtes publiques ICPEInstallations classée pour la protection de l’environnement pour la commune d' Ensues

Entreprise : Chaux de la Tour

Objet : Unité de production de chaux

> arrêté du 5 septembre 2013 relatif à l'utilisation d'un nouveau combustible - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,56 Mb

Entreprise : ENSUA

Objet : exploitation d'un entrepôt couvert - Lot E

> Résumé non technique étude d'impact et de dangers - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 5,08 Mb

> Avis de l'Autorité Environnementale - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,20 Mb

> Avis d'enquête publique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,61 Mb

> Observations reçues par voie électronique au 10 septembre 2018 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,00 Mb

> Observations reçues par voie électronique au 21 septembre 2018 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,13 Mb

> Observations reçues par voie électronique au 28 septembre 2018 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,72 Mb

> Observations reçues par voie électronique au 5 octobre 2018 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 18,19 Mb

> Observations par courrier du 5 octobre 2018 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,32 Mb

> Rapport et conclusions du commissaire enquêteur - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,78 Mb

> Arrêté d'autorisation du 31 janvier 2020 - format : ZIP sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 51,10 Mb

Objet : exploitation d'un entrepôt couvert - Lot D

> Avis de l'Autorité Environnementale du 12 mai 2020 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,66 Mb