Istres

 
 

Enquêtes publiques pour la commune d'Istres

Entreprise AER (Eiffage)

Objet : Exploitation temporaire d'une centrale à béton sur la base 125

> Demande d'enregistrement - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 7,56 Mb

> Avis de consultation du public - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,28 Mb

> Arrêté du 3 juillet 2017 portant enregistrement - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,48 Mb


Entreprise : AREVA NC

Objet : Réhabilitation de son ancien site d'exploitation

> Arrêté du 15 septembre 2015 de mise à jour des installations classées présentes sur site - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,57 Mb

> Arrêté du 15 septembre 2015 concernant les prescriptions de réhabilitation du site - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,07 Mb

> arrêté du 27 mai 2016 instaurant des servitudes d'utilité publiques - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,72 Mb


Entreprise : BASE AERIENNE 125

Objet : Stockages de produits explosifs

> Demande d'enregistrement - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,03 Mb

> Avis consultation du public - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,42 Mb

> Arrêté en date du 31 mars 2016 portant enregistrement d'une ICPEInstallations classée pour la protection de l’environnement - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,47 Mb

Objet : Exploitation d'un centre de maintenance pour avions de type MRTT et régularisations administratives

> Avis d'enquête publique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,61 Mb

> Arrêté d'ouverture d'une enquête publique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,74 Mb

> Avis de l'Autorité Environnementale - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,71 Mb

> Rapport et conclusions du Commissaire Enquêteur - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 29,87 Mb

> Arrêté d'autorisation du 29 novembre 2017 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 4,78 Mb

Objet : Création des infrastructures d'accueil et de soutien des avions ravitailleurs MRTT - Phase 2

> Résumé non-technique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,53 Mb

> Arrêté d'ouverture d'enquête publique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,91 Mb

> Avis de l'Autorité Environnementale - 4 mai 2020 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 5,85 Mb

> Mémoire en réponse à l'avis de l'autorité environnementale - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,84 Mb

> Avis d'enquête publique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,90 Mb

> Rapport et conclusions du commissaire enquêteur - format : ZIP sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 9,62 Mb


Entreprise : BMW FRANCE

Objet : Centre d'essais de voitures

> Arrêté du 17 jillet 2017 relatif aux modifications des conditions d'exploitation - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,88 Mb


Entreprise : COLAS MIDI MEDITERRANEE

Objet : Centrale temporaire d'enrobage à chaud de matériaux routiers

> Avis Autorite Environnementale - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,36 Mb

> Autoristion temporaire centrale d'enrobage - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,74 Mb


Entreprise : DIRECTION de l'EXPLOITATION et de la LOGISTIQUE PETROLIERES INTERAMEES (DELPIA)

Objet : Exploitation d'une station d'avitaillement d'aéronefs et un dépôt de carburants sur la base 125

> Résumé non technique étude d'impact et de dangers - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 19,17 Mb

> Avis de l'Autorité Environnementale - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 4,42 Mb

> Avis d'enquête publique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,26 Mb

> Observations reçues par voie électronique au 13 septembre 2017 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,06 Mb

> Rapport du commissaire enquêteur - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,67 Mb

> Conclusions du commissaire enquêteur - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,18 Mb

> Arrêté ministériel d'autorisation d'exploiter du 18 janvier 2018 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,36 Mb


Entreprise : EIFFAGE

Objet : Exploitation temporaire de deux centrales d'enrobage sur la base 125

> Avis de l'autorité environnementale - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,14 Mb

> Avis de consultation du public - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,53 Mb

> Arrêté d'autorisation temporaire du 12 avril 2017 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,49 Mb

> arrêté du 23 octobre 2017 renouvelant l'autorisation temporaire - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,65 Mb


Entreprise : FOREZIENNE D'ENTREPRISES (EIFFAGE)

Objet : Exploitation temporaire d'une plate forme de concassage et lavage de matériaux sur la base 125

> demande d'enregistrement - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,30 Mb

> Arrêté de consultation du public - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,40 Mb

> Avis de consultation - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,22 Mb

> Arrêté d'enregistrement du 1er juin 2017 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,54 Mb


Entreprise : GRANULATS DE LA CRAU

Objet : Carrière "La Grande Groupède"

> Arrêté du 11 juin 2018 autorisant la poursuite de l'exploitation - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,41 Mb


Entreprise : MIDI CONCASSAGE

Objet : Carrière Les Jumeaux / Le Parc d'Artillerie

> Avis ouverture enquete publique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,42 Mb

> Avis de l'Autorité Environnementale - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,51 Mb

> Résumé non technique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,68 Mb

> Rapport d'Enquête - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,26 Mb

> Conclusions et avis - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,04 Mb

> Annexes - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,73 Mb

> autorisation de la poursuite de l'exploitation du 7 août 2014 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,17 Mb


Entreprise : MIDI ENROBES

Objet : Modifications des conditions d'exploitation et mise à jour des prescriptions de la centrale d'enrobage

> arrêté du 17 octobre 2016 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,00 Mb


Entreprise : EARL MORETTI

Objet : Elevage porcin

> Arrêté complémentaire 20120405 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,24 Mb


Entreprise : SAFRAN AIRCRAFT ENGINES (ex.SNECMA)

Objet : Exploitation d'un nouveau banc d'essai de moteurs d'avions et mise à jour des installations su site de la base 125

> Etude d'impact - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,62 Mb

> Résumé non technique étude d'impact et de dangers - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,40 Mb

> Avis de l'Autorité Environnementale - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 9,20 Mb

> Avis de l'Institut National de l'Origine et de la Qualité (INOQ) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,27 Mb

> Arrêté d'ouverture d'enquête publique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,74 Mb

> Avis d'ouverture d'enquête publique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,71 Mb

> Arrêté d'autorisation du 7 février 2017 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,84 Mb


Entreprise : SUEZ RV ISTRES (ex.PROVENCE VALORISATION)

Objet : Centre de stockage et traitement de pneumatiques usagés

> Arrêté d'autorisation en date 20 novembre 2015 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,92 Mb

Objet : Modification des conditions d'exploitation

> Arrêté du 4 novembre 2016 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,97 Mb

Objet : Extension et régularisation des activités de tri et valorisation des déchets

> Note de présentation non technique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,52 Mb

> Etude d'impact - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 48,70 Mb

> Avis de l'Autorité Environnementale - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,02 Mb

> Réponse de l'exploitant à l'avis de l'Autorité Environnementale - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,17 Mb

> Avis d'enquête publique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,03 Mb

> Arrêté d'ouverture d'enquête publique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,86 Mb

> Rapport, conclusions et avis du commissaire enquêteur - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,27 Mb

> Rapport du commissaire enquêteur 1/2 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 31,40 Mb

> Rapport du commissaire enquêteur 2/2 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 26,38 Mb

> Arrêté d'autorisation du 12 décembre 2019 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 25,85 Mb

Objet : Modification des conditions d'exploitation

> Arrêté de prescriptions complémentaires du 26 février 2020 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,98 Mb

Objet : Incendie du 6 et 7 juillet 2020 sur le stocke de Combustibles Solides de Récupération (CSR)

> Arrêté du 17 juillet 2020 prescrivant des mesures d'urgence - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,84 Mb


Entreprise : TP PROVENCE

Objet : Exploitation de carrière

> Arrêté complémentaire - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,23 Mb

> Abrogation arrêté complémentaire 2012-179C - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,14 Mb

> Extrait de l'arrêté du 24 octobre 2016 renouvellant et actualisant les garanties financières - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,63 Mb

 
 

Documents listés dans l’article :