Port de Bouc

 
 

Enquêtes publiques ICPEInstallations classée pour la protection de l’environnement pour la commune de Port de Bouc

Entreprise : AZUR CHIMIE

Objet : Réhabilitation du site

> Arrêté de prescriptions complémentaires - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,49 Mb

Objet : Servitudes d'utilité publique

> Arrêté instituant des servitudes d'utilité publique sur des parcelles de l'ancien site d'Azur Chimie - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,08 Mb

Objet : Occupation temporaire de parcelles du terrain par l'ADEME

> Arrêté d'autorisation du 14 janvier 2019 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,80 Mb

Objet : Exécution de travaux d'office par l'ADEME

> Arrêté du 14 janvier 2019 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,63 Mb


Entreprise : S.E.P PIOMBO

Objet : Centre de traitement de Véhicules Hors d'Usage (VHU)

> arrêté du 8 janvier 2014 relatif à l'extension des installations et la mise à jour de l'agrément VHU - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,74 Mb