Vitrolles

 
 

Enquêtes publiques pour la commune de Vitrolles

Entreprise : AIR LIQUIDE

Objet : Installation de stockage, conditionnement et distribution de gaz industriel

> Arrêté d'autorisation AIR LIQUIDE Vitrolles - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,64 Mb


Entreprise : AUTO CRAC

Objet : Renouvellement agrément VHU

> Arrete de renouvellement agrement VHU - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,61 Mb

> Arrêté du 20 décembre 2018 renouvellant l'agrément VHU et mettant à jour les prescriptions du site - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,55 Mb

Entreprise : BRENNTAG MEDITERRANEE

Objet : Mesures de maîtrise des risques

> Arrêté de prescriptions complémentaires BRENNTAG MEDITERRANEE Vitrolles - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,61 Mb

> Rapport de synthèse BRENNTAG Vitrolles - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,12 Mb

Objet : arrêt exploitation stockages aériens liquides inflammables et activités de chargement/déchargement de ces liquides sur aire de dépotage de solvants

> arrêté de prescriptions complémentaires du 7 novembre 2018 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,13 Mb

Objet : Gestion de la pollution historique des eaux souterraines par des solvants chlorés

> Arrêté du 18 décembre mettant à jour la connaissance de l'hydrogéologie au droit du site - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,56 Mb

Objet : Plan de Prévention des Risques Technologiques (PPRT)

Consulter les pprt des Bouches-du-Rhône


Entreprise : CARREFOUR STATIONS SERVICES

Objet : Création d'une station service sous le régime de l'enregistrement

> demande d'enregistrement - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,76 Mb

> Avis de consultation du public - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,42 Mb

> Arrêté du 28 février 2018 portant enregistrement - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,45 Mb

> Déclaration installation de remplissage de gaz infammables liquéfiés et de stockage de produits pétroliers - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,69 Mb


Entreprise : CARRIERES VILA

Objet : exploitation de la carrière au lieu-dit Le Val d'Ambla

> prescriptions complémentaires du 13 août 2014 relatives aux garanties financières - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,05 Mb

> Extrait de l'arrêté du 26 octobre 2016 prolongeant la durée d'exploitation - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,40 Mb

> Arrêté du 4 juin 2019 prolongeant la durée d'exploitation - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 5,96 Mb


Entreprise : Communauté du Pays d'Aix

Objet : Installation de stockage de déchets non dangereux

> Arrêté de servitudes d'utilité publique autours des ISDND de la CPA communes d'Aix en Provence et de Vitrolles - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,91 Mb


Entreprise : CRUSTA'C

Objet : Régularisation unité de cuisson de crevettes

> Résumé non technique CRUSTA'C Vitrolles - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,72 Mb

> Avis de l'autorité environnementale CRUSTA'C Vitrolles - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,36 Mb

> Avis d'ouverture d'enquête publique CRUSTA'C à Vitrolles - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,11 Mb

> Rapport et conclusions d'enquête CRUSTA'C Vitrolles - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,11 Mb

> Rapport de synthèse DDPPDirection départementale de la protection des populations - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,63 Mb

> Arrêté d'autorisation - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,22 Mb


Entreprise : ELECTROLYSE PHOCEENNE

Objet : Installation de traitement de surfaces

> Arrêté du 28 janvier 2019 portant mise en demeure de respecter les prescriptions réglementaires - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,64 Mb

> Arrêté du 25 juin 2020 infigeant une amende administrative pour non respect de la mise en demeure - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,78 Mb

> Arrêté du 25 juin 2020 rendant la société redevable d'une astreinte administrative journalière - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,82 Mb


Entreprise : GEOTHERMAR SARL

Objet : Demande de permis de recherche de géothermie basse température

> Resume non technique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,24 Mb

> Notice d'impact partie 1 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 10,11 Mb

> Notice d'impact partie 2 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 10,27 Mb

> Notice d'impact partie 3 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 9,93 Mb

> Notice d'impact partie 4 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,60 Mb

> Extrait d'arrêté préfectoral d'autorisation de recherche - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,25 Mb


Entreprise : MB RECYCLAGE

Objet : Installation de stockage, démontage et découpage de Véhicules Hors d'Usage (VHU)

> Demande d'enregistrement - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,98 Mb

> Avis de consultation du public pdf - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,11 Mb

> arrêté du 18 février 2015 portant agrément VHU et de mise à jour des prescriptions du site - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,23 Mb


Entreprise : MAIRIE de VITROLLES

Objet : Réhabilitation de l'ancienne décharge de la commune

> arrêté du 16 février 2018 prescrivant des mesures pour la remise en état du site - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,30 Mb


Entreprise : PAPREC

Objet : Garanties financières pour mise en sécurité su site

> arrêté du 7 janvier 2015 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,33 Mb


Entreprise : PROVENCE MOTO CASSE

Objet : exploitation d'un centre de traitement de Véhicules Hors d'Usage (VHU)

> arrêté du 25 juillet 2017 portant renouvellement de l'agrément VHU - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,74 Mb


Entreprise : SCI QUERCI

Objet : Création d'entrepôts logistiques

> Demande d'enregistrement - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 5,03 Mb

> Arrêté de consultation du public - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,05 Mb

> Avis de consultation du public - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,56 Mb

> Arrêté d'enregistrement du 10 septembre 2019 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,54 Mb


Entreprise : SURPLUS AUTOS

Objet : exploitation d'un centre de traitement de Véhicules Hors d'Usage (VHU)

> Arrêté du 11 juin 2018 renouvelant l'agrément VHU - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,87 Mb

 
 

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