Jouques
Mis à jour le 12/04/2021
Enquêtes publiques pour la commune de Jouques
Entreprise : DURANCE GRANULATS
Objet : Exploitation extension carrière sur les territoires des communes de Jouques et Peyrolles
Objet : Établissement couvert par le Plan de Protection de l'Atmosphère (PPA)
Documents listés dans l’article
- Télécharger Avis Autorite Environnementale PDF - 0,44 Mb - 02/07/2013
- Télécharger Avis enquete publique PDF - 0,14 Mb - 02/07/2013
- Télécharger Resume non technique Part 1 PDF - 2,74 Mb - 02/07/2013
- Télécharger Resume non technique Part 2 PDF - 3,51 Mb - 02/07/2013
- Télécharger Rapport commissaire enqueteur PDF - 1,51 Mb - 02/07/2013
- Télécharger Conclusions et avis commissaire enqueteur PDF - 0,55 Mb - 02/07/2013
- Télécharger Extrait arrete autorisation exploitatio PDF - 0,44 Mb - 02/07/2013
- Télécharger Arrêté complémentaire du 2 décembre 2020 PDF - 20,60 Mb - 11/12/2020
- Télécharger Arrêté complémentaire du 9 avril 2021 relatif aux émissions de poussières issues de carrières PDF - 4,13 Mb - 12/04/2021