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Alerte vigilance orange orages/pluie-inondation dans les Bouches-du-Rhône

Le département des Bouches-du-Rhône est placé en vigilance orange orages, pluie-inondation ce jeudi dès 10h. Une vigilance jaune est activée pour vague-submersion.

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Publications environnementales

 
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Décisions au cas par cas sur l'évaluation environnementale

Textes applicables : articles L.122-1 IV, L.171-8 et R.122-3 du Code de l'environnement.

Le préfet est Autorité environnementale pour les décisions au cas au cas sur la nécessité de réaliser une évaluation environnementale sur les projets d'extension ou de modification d'une installation existante.

Avis CTPBOH

Conformément au code de l'environnement (article R.213-77), retrouvez ici la publication des avis rendus par le CTPBOHComité technique permanent des barrages et des ouvrages hydrauliques et concernant des travaux sur des ouvrages hydrauliques.