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Port-de-Bouc

Mise à jour le 14/10/2019
 
 
Commune du projet Nature du projet Type d'enquête Commune de l'enquête Dates de l'enquête Documents
Port de Bouc et Saint Mitre les Remparts Projet de classement au titre des sites des étangs de Saint Blaise et de la forêt de Castillon Code de l'Environnement Port de Bouc et Saint Mitre les Remparts 18/09/2017 19/10/2017

> Rapport - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,34 Mb

> Conclusion - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,15 Mb

> Annexes - format : ZIP sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 6,08 Mb

Port-Saint-Louis-du-Rhône, Martigues, Port-de-Bouc et Fos-sur-Mer Projet d'aménagement d'un parc pilote éolien flottant "Provence Grand Large" au large de Port-Saint-Louis-du-Rhône et de son raccordement électrique au réseau public de transport d'électricité présenté par les sociétés PARC ÉOLIEN OFFSHORE DE PROVENCE GRAND LARGE SAS (PGL) et RTE RÉSEAU DE TRANSPORT D'ÉLECTRICITÉ (RTE ) Code de l'environnement Port-Saint-Louis-du-Rhône, Martigues, Port-de-Bouc et Fos-sur-Mer du 17/09/18 au 19/10/18 Voir Port-Saint-Louis-du-Rhône
Port de Bouc Société SAS LA MERINDOLE - projet d'aménagement d'un quartier résidentiel situé secteur Les Arcades Code de l'environnement Port de Bouc

du

29/04/19

au

29/05/19

> Arrêté d'enquête publique-2-04-2019 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,78 Mb

> Avis d'enquête publique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,02 Mb

> Etude d'impact 1 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 49,01 Mb

> Etude d'impact 2 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 44,97 Mb

> Etude d'impact 3 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 32,07 Mb

> Absence d'observation de l'AE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,02 Mb

> AVIS ARSAgence Régionale de Santé-25-01-2019 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,30 Mb

> AVIS DRACdirection régionale des affaires culturelles-10-01-2019 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,93 Mb

> Demande d'autorisation-doc_incidence_loi_eau_Les Arcades+Annexes - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 5,07 Mb

> Evaluation incidences NATURA 2000-Ecomed - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 7,59 Mb

> Réponses DDTMdirection départementale des territoires de la mer -évaluation natura 2000 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,50 Mb

> Attestation réseau d'eau pluviale - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,03 Mb

> Attestation réseau eau potable - eaux usées - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,03 Mb

> Rapport d'enquête publique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 8,84 Mb

> Conclusions et avis - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,17 Mb

> Annexes - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 4,81 Mb

> Arrêté d'autorisation environnementale 10-10-2019 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,01 Mb