Publications

 

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Publicité des titres d'occupation du DPM naturel en vue d'une exploitation économique

Les titres d’autorisations d’occupation du domaine public maritime attribués, avec ou sans mise en concurrence, publiés sous cette rubrique sont consultables dans les locaux de la DDTMdirection départementale des territoires de la mer des Bouches du Rhône située 16, rue Antoine Zattara à Marseille -Pôle Stratégie et Gestion du DPM du Service Mer Eau et Littoral.

Réseaux sociaux : la charte d'utilisation et de modération

La charte d'utilisation et de modération des réseaux sociaux du préfet des Bouches-du-Rhône

Rapports d'activité

Retrouvez les rapports d'activité des services de l’État dans le département des Bouches-du-Rhône.