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Aubagne

Mise à jour le 01/06/2022
 
 

Enquêtes publiques ICPEInstallations classée pour la protection de l’environnement pour la commune d'Aubagne

Entreprise : AUBAGNE ENROBES

Objet : AUBAGNE ENROBES

> Arrêté de prescriptions complémentaires - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,18 Mb

Entreprise : AUCHAN

Objet : Installations de préparation ou conservation de produits d'origine animale

> Demande d'enregistrement - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,41 Mb

> Avis de consultation du public - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,09 Mb

Objet : Réaménagement de la station-services

> Avis de consultation du public - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,27 Mb

> arrêté d'enregistrement du 20 décembre 2017 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,64 Mb

Entreprise : CARRIERES et BETONS BRONZO & FILS

Objet : Carrière au lieu-dit Vallon de l'Escargot

> Prescriptions complémentaires du 5 août 2014 relatives à la mise à jour des garanties financières - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,06 Mb

Objet : Établissement couvert par le Plan de Protection de l'Atmosphère (PPA)

> Arrêté complémentaire du 9 avril 2021 relatif aux émissions de poussières issues de carrières - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 4,10 Mb

Entreprise : COLAS MIDI MEDITERRANEE

Objet : Exploitation temporaire d'une centrale d'enrobage à chaud sur le site de la carrière BRONZO & FILS sise Vallon de l'Escargot

> Résumé non technique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,08 Mb

> Avis de consultation du public - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,35 Mb

> Avis de l'Autorité Environnementale - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,72 Mb

> Bilan de consultation - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,20 Mb

> Arrêté d'autorisation temporaire en date du 22 juin 2015 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,94 Mb

> Arrêté du 8 janvier 2016 renouvelant l'autorisation temporaire - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,83 Mb

Entreprise : MANON (ex. SIBELL)

Objet : Usine de chips et beignets

> Rapport d'enquête Sté SIBELL - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,11 Mb

> Conclusions d'enquête Sté SIBELL - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,14 Mb

> Avis de l'autorité environnementale - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,18 Mb

> Résumé non technique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,43 Mb

> Avis d'ouverture d'enquête publique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,09 Mb

> Arrêté de prescriptions complémentaires et de suspension - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,24 Mb

> Arrêté de levée de suspension - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,21 Mb

> Rapport de synthèse - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,12 Mb

> Arrêté d'autorisation d'exploitation - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,33 Mb

Objet : Plaintes sur les nuisances odorantes

> Arrêté du 12 février 2018 prescrivant les mesures d'évaluation et réduction des nuisances - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,25 Mb

Objet : Rejets des eaux industrielles

> Arrêté du 2 juillet 2020 portant mise en demeure de respecter les VLE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,84 Mb

Entreprise : Métropole Aix-Marseille-Provence (ex : Communauté d'Agglomérations du Pays d'Aubagne et de l'Etoile)

Objet : Centre de Transfert d'Aubagne

> Arrêté de prescriptions complémentaires du 17 avril 2015 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,60 Mb

> Arrêté de prescriptions spéciales du 11 octobre 2017 modifiant les conditions d'exploitation - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,59 Mb

Entreprise MOTA :

Objet : Atelier de fabrication et d'assemblage de pièces mécaniques

> Demande d'enregistrement - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,49 Mb

> Avis de consultation du public - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,35 Mb

> Arrêté portant enregistrement - 5 novembre 2019 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,57 Mb

Objet : Extension du bâtiment existant

> Arrêté de prescriptions complémentaires - 31 mai 2022 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,57 Mb

Entreprise : PROBAT CONCEPT

Objet : Respect des prescriptions réglementaires

> Arrêté du 16 décembre 2021 portant mise en demeure - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,46 Mb

Entreprise : SAVE BENNE

Objet : Respect des prescriptions réglementaires

> Arrêté du 4 février 2022 portant mesures d'urgence - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,13 Mb

> Arrêté du 23 février 2022 portant mise en demeure et amende administrative - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,18 Mb

Entreprise : SUEZ RV BOIS

Objet : Exploitation d'une plateforme de valorisation de bois

> Résumé non technique de l'étude d'impact et de dangers - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,33 Mb

> Avis de l'autorité environnementale - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,63 Mb

> Courrier en réponse à l'avis de l'Autorité Environnementale - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,18 Mb

> Arrêté d'ouverture d'enquête publique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,80 Mb

> Avis d'enquête publique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,96 Mb

> Rapport du commissaire enquêteur - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 19,67 Mb

> Conclusions motivées et avis du Commissaire enquêteur - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,80 Mb

> Retrait de la demande d'autorisation environnementale - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,19 Mb

Entreprise : SUEZ RV MEDITERRANEE (ex.SITA SUD)

Objet : Garanties financières

> Arrêté de prescriptions complémentaires - Garanties financières - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,62 Mb

Objet : Installation de banalisation de Déchets d'Activités de Soins à Risque Infectieux (DASRI)

> Avis de l'autorité environnementale - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,58 Mb

> Résumé non technique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,16 Mb

> Avis d'enquête - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,11 Mb

> Rapport conclusions d'enquête - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,58 Mb

> arrêté d'autorisation du 26 novembre 2012 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,63 Mb

Objet : Modification des conditions d'exploitation des DASRI et mise à jour des garanties financières

> Arrêté de prescriptions complémentaires du 3 novembre 2016 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,50 Mb

Objet : Modification et exploitation de l'installation de tri, transfert et valorisation de déchets

> Résumé non technique de l'étude d'impact - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,56 Mb

> Résumé non technique de l'étude de dangers - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,36 Mb

> Information de l'Autorité Environnementale - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,02 Mb

> Avis d'enquête publique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,77 Mb

> Avis d'enquête publique modifié - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,72 Mb

> Arrêté d'interruption d'enquête publique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,45 Mb

> Avis d'interruption d'enquête publique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,19 Mb

> Avis de reprise de l'enquête publique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,71 Mb

> Rapport et conclusions motivées du commissaire enquêteur - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 4,82 Mb

> Arrêté d'autorisation du 28 novembre 2019 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 6,08 Mb

Objet : Suites de l'inspection du 4 février 2020

> Arrêté du 15 avril 2020 prescrivant des mesures d'urgence dans le cadre de la réduction du risque incendie - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,60 Mb

 
 

Documents listés dans l’article :