Bouc Bel Air

 
 

Enquêtes ICPEInstallations classée pour la protection de l’environnement pour la commune de Bouc Bel Air

Entreprise : Aluminium Péchiney UO5 (ex. Aluminium Péchiney) qui deviendra ALIMINES DE SPECIALITE GARDANNE

Objet : Changement d'exploitant - Prescriptions complémentaires

> Arrêté de prescriptions complémentaires - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,28 Mb


Entreprise : ALTEO Gardanne (ex. ALIMINES DE SPECIALITE GARDANNE)

Objet : Changement d'exploitant de l'installation de stockage de déchets

> Arrêté de changement d'exploitant - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 6,06 Mb

Objet : Mise en place du filtre presse n° pour traitement des boues rouges

> arrêté du 13 novembre 2014 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,44 Mb

Objet : Décharge industrielle de Mange-Garri

> Arrêté portant application des mesures art. L.512-20 Code de l'Environnement imposant des prescriptions d'urgence à société ALTEO suite à déclaration d'incident relative à résurgence eau polluée site de Mange-Garri Port-de-Bouc - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,64 Mb

> Arrêté portant création de la Commission de Suivi de Site (CSSCommission de Suivi de Sites) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,66 Mb

> arrêté du 21 juin 2016 de mise à jour des prescriptions apllicables - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 4,89 Mb

> Arrêté de prescriptions complémentaires du 14 mars 2019 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,25 Mb

> Arrêté du 14 mars 2019 portant mise en demeure de respecter les prescriptions de l'arrêté du 21 juin 2016 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,10 Mb

> Arrêté prolongeant l'autorisation environnementale des installations de stockage de déchets de résidus minéraux du site "Mange-Garri" - 1er juin 2021 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,54 Mb

Objet : Accident de pollution de l'air par des poussières sédimentales suite au fort vent d'Est de la journée du 8 avril 2018

> arrêté du 11 avril 2018 imposant les mesures d'urgence de réparation des dommages - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,92 Mb

> Arrêté de mise en demeure du 3 mai 2018 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,57 Mb

Objet : Complément de l'étude d'impact portant sur l'appréciation des dangers et inconvénients environnementaux et sanitaires cumulés de l'usine d'alumine de Gardanne et des installations de stockage de déchets de résidus minéraux du site "Mange-Garri" à Bouc-Bel-Air

> Arrêté d'organisation d'enquête publique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,56 Mb

> Avis d'enquête publique du 6 mai 2019 au 7 juin 2019 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,52 Mb

Consulter le dossier :

> Sommaire général - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,38 Mb

> Résumé non technique du complément à l'étude d'impact - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,76 Mb

> Complément à l'étude d'impact - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 8,44 Mb

Les annexes :

> A1 Extrait EI DDAE 2014 - annexe 7 - Descriptif du site de stockage de Mange Garri - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,62 Mb

> A2 Rapport ANTEA 79677 mai 2015 Etude hydrogeologique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 11,58 Mb

> A3 Rapport FONDASOL ETH.17-0068 - Surveillance stabilité du site 2017 part1 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 46,50 Mb

> A3 Rapport FONDASOL ETH.17-0068 - Surveillance stabilité du site 2017part2 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 43,61 Mb

> A4 Rapport FONDASOL ETH130027Plan d'exploitation pluriannuel janv 2014 - janv 2019 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 16,78 Mb

> A5 ALTEO_Synthèse _suivi piezométrique Mange Garri - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,09 Mb

> A6 Rapport FONDASOL ETH.18.0126- Synthèse hydrogéologique sur suivi piézométrique MG - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 6,74 Mb

> A6bis Complément synthèse suivi piézométrique MG - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,06 Mb

> A7 Rapport BURGEAP Risques sanitaires cumulés- 28 septembre 2018 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 4,46 Mb

> A8 Rapport Atmo sud 2018 OCTOBRE 2018 - format : ZIP sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 17,30 Mb

> A9 Rapport BRGMBureau des Recherches Géologiques et Minières RP-65735-FR - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 39,06 Mb

> A10 Note tech ALTEO - Solutions lutte contre les poussières MG dec 2016 MaJ2017 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 7,97 Mb

> A11 Rapport AD Ingénierie - Mesures accoustiques environnementales Mangegarri - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,67 Mb

> A12 Avis-IRSNInstitut de Radioprotection et de Sûreté Nucléaire-2015-00344 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,32 Mb

> A13 2016-09 Rapport Algade ALTEO 60-0 2-01 16 V2-FS - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 4,07 Mb

> A14 Rapport ANTEA-83225 -Mange Garri Tierce expertise stab digues - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 10,31 Mb

Les avis et mémoire en réponse :

> Rapport DREALdirection régionale de l'environnement de l'aménagement et du logement - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,29 Mb

> Avis de l'Agence Régionale de Santé - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,45 Mb

> Avis DREALdirection régionale de l'environnement de l'aménagement et du logement sur paysages - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,05 Mb

> Avis du Parc National des Calanques - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,25 Mb

> Avis de l'Autorité environnementale - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,69 Mb

> Mémoire en réponse à l'avis de l'Autorité environnementale - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,02 Mb

> Mémoire en réponse à l'avis de l'Autorité environnementale - Annexe A - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 25,04 Mb

> Mémoire en réponse à l'avis de l'Autorité environnementale - Annexe B - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,61 Mb

Décisions

> Arrêté du 31 mars 2020 relatif aux effets cumulés pour le site de l'usine - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,01 Mb

> Arrêté du 31 mars 2020 relatif aux effets cumulés pour le site Mange Gari - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,66 Mb


Entreprise : GEOTHERMAR et le GROUPE NGE

Objet : demande d'autorisation de recherche dit "permis de recherches" de géothermie à basse température et demande d'ouverture de travaux miniers

> résumé non technique permis de recherches - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,64 Mb

> Avis de l'autorité environnementale - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,05 Mb

> réponse exploitant à l'avis de l'autorité environnementale - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,83 Mb

> arrêté portant ouverture d'une enquête publique unique sur les deux procédures - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,66 Mb

> Avis d'enquête publique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,01 Mb

> Information sur avis de la commune - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,33 Mb

> Rapport unique de la commission d'enquête avec conclusions et avis au titre de chaque demande - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 24,18 Mb

> Arrêté d'autorisation de recherche de gîte géothermique à basse température - 11 juin 2021 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,93 Mb

Entreprise : GEOTHERMAR SARL

Objet : Demande de permis de recherche de géothermie basse température

> Resume non technique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,24 Mb

> Notice d'impact partie 1 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 10,11 Mb

> Notice d'impact partie 2 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 10,27 Mb

> Notice d'impact partie 3 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 9,93 Mb

> Notice d'impact partie 4 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,60 Mb

> Extrait d'arrêté préfectoral d'autorisation de recherche - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,25 Mb


Entreprise : GRT GAZ

Objet : Abaissement de la Pression Maximale en Service (PMS) sur le branchement interface transport (GRT) et distribution (GRDF) de gaz

> extrait de l'arrêté du 26 décembre 2016 autorisant cet abaissement - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,33 Mb


Entreprise : LAFARGE HOLCIM CIMENTS

Objet : demande de réexamen et de dérogations au regard de la Directive IED

> Résumé non technique du dossier - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,39 Mb

> Avis de consultation du public - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,52 Mb

> Rapport de l'inspection de l'environnement du 20 février 2018 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,43 Mb

> Arrêté du 15 mars 2018 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,19 Mb

Objet : Accident du 9 juin 2020 (chute d'un silo de stockage)

> Arrêté du 12 juin 2020 portant mesures d'urgence - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,24 Mb

Objet : Plaintes relatives aux odeurs des émissions dans l'atmosphère

> Arrêté du 10 mars 2021 relatif aux émissions d'oxydes de soufre et d'azote et de poussières - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,74 Mb

> Arrêté du 10 mars 2021 portant mise en demeure sur les réduction des émissions de poussières - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,12 Mb

 
 

Documents listés dans l’article :