Charleval
Mise à jour le 12/04/2021
Enquêtes ICPEInstallations classée pour la protection de l’environnement pour la commune de Charleval
Entreprise : JEAN LEFEBVRE MEDITERRANEE
Objet : Exploitation de carrière
> Extrait de l'arrêté du 12 octobre 2016 autorisant la poursuite d'exploitation - format : PDF
- 1,32 Mb
Objet : Établissement couvert par le Plan de Protection de l'Atmosphère (PPA)
> Arrêté complémentaire du 9 avril 2021 relatif aux émissions de poussières issues de carrières - format : PDF
- 4,17 Mb
Entreprise : TRABET
Objet : Autorisation temporaire d'exploiter une centrale d'enrobage à chaud
Documents listés dans l’article :
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> Arrêté complémentaire - format : PDF - 0,30 Mb - 21/06/2013
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> Avis de l'Autorité Environnementale - format : PDF - 0,66 Mb - 27/10/2015
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> Etude d'impact - format : PDF - 5,23 Mb - 06/11/2015
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> Etude de dangers - format : PDF - 1,25 Mb - 06/11/2015
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> Extrait d'arrêté d'enquête publique - format : PDF - 0,63 Mb - 09/11/2015
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> Présentation du projet - format : PDF - 2,34 Mb - 16/11/2015
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> Annexe 1 à l'étude d'impact - format : PDF - 0,59 Mb - 16/11/2015
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> Annexe 2 à l'étude d'impact - format : PDF - 3,75 Mb - 16/11/2015
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> Résumé non technique - format : PDF - 2,03 Mb - 16/11/2015
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> Rapport du Commissaire enquêteur - format : PDF - 5,11 Mb - 27/01/2016
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> Conclusions et avis du commissaire enquêteur - format : PDF - 0,34 Mb - 27/01/2016
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> Extrait de l'arrêté du 12 octobre 2016 autorisant la poursuite d'exploitation - format : PDF - 1,32 Mb - 19/10/2016
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> Avis de consultation du public - format : PDF - 0,63 Mb - 10/04/2017
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> Avis de l'Autorité Environnementale - format : PDF - 0,58 Mb - 10/04/2017
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> Arrêté d'autorisation d'exploiter du 5 mai 2017 - format : PDF - 2,03 Mb - 09/05/2017
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> Arrêté complémentaire du 9 avril 2021 relatif aux émissions de poussières issues de carrières - format : PDF - 4,17 Mb - 12/04/2021