Jouques

Mis à jour le 12/04/2021

Enquêtes publiques pour la commune de Jouques

Entreprise : DURANCE GRANULATS

Objet : Exploitation extension carrière sur les territoires des communes de Jouques et Peyrolles

Télécharger Avis Autorite Environnementale PDF - 0,44 Mb - 02/07/2013

Télécharger Avis enquete publique PDF - 0,14 Mb - 02/07/2013

Télécharger Resume non technique Part 1 PDF - 2,74 Mb - 02/07/2013

Télécharger Resume non technique Part 2 PDF - 3,51 Mb - 02/07/2013

Télécharger Rapport commissaire enqueteur PDF - 1,51 Mb - 02/07/2013

Télécharger Conclusions et avis commissaire enqueteur PDF - 0,55 Mb - 02/07/2013

Télécharger Extrait arrete autorisation exploitatio PDF - 0,44 Mb - 02/07/2013

Télécharger Arrêté complémentaire du 2 décembre 2020 PDF - 20,60 Mb - 11/12/2020

Objet : Établissement couvert par le Plan de Protection de l'Atmosphère (PPA)

Télécharger Arrêté complémentaire du 9 avril 2021 relatif aux émissions de poussières issues de carrières PDF - 4,13 Mb - 12/04/2021

Documents listés dans l’article

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