Jouques

 
 

Enquêtes publiques pour la commune de Jouques

Entreprise : DURANCE GRANULATS

Objet : Exploitation extension carrière sur les territoires des communes de Jouques et Peyrolles

> Avis Autorite Environnementale - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,44 Mb

> Avis enquete publique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,14 Mb

> Resume non technique Part 1 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,74 Mb

> Resume non technique Part 2 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,51 Mb

> Rapport commissaire enqueteur - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,51 Mb

> Conclusions et avis commissaire enqueteur - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,55 Mb

> Extrait arrete autorisation exploitatio - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,44 Mb

> Arrêté complémentaire du 2 décembre 2020 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 20,60 Mb

Objet : Établissement couvert par le Plan de Protection de l'Atmosphère (PPA)

> Arrêté complémentaire du 9 avril 2021 relatif aux émissions de poussières issues de carrières - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 4,13 Mb