Arrêtés de l'eau

2013

 
Libellé Commune Date de publication

> Protection du captage communal d'eau potable de la Saint-Valentin - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,87 Mb

Saint-Estève Janson 04 janvier 2013

> Arrêté complémentaire bassin de rétention ZACZone d'aménagement concerté des Chabauds - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,57 Mb

Bouc Bel Air 11 janvier 2013

> Améngt du quai des Salins-20130207 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,06 Mb

Martigues 14 février 2013

> Communauté d'agglomération du pays d'Aubagne et de l'Etoile - Création d'un Tramway - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,91 Mb

Aubagne, La Penne sur Huveaune 07 mars 2013

> Modification du périmètre hydrographique du SAGESchéma d'aménagement de gestion des eaux sur le bassin versant de l'Arc - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 4,43 Mb

Communes du bassin versant de l'ARC 13 mars 2013

> Travaux de réhabilitation de la canalisation de transport hydrocarbures L1 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,10 Mb

Fos-sur-Mer, Port de Bouc et Martigues 11 avril 2013

> Travaux d'aménagement d'1 batiment en logements locatifs - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,62 Mb

Lambesc 26 avril 2013

> Société SPLA-ZACZone d'aménagement concerté de l'Enfant-20130423 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,66 Mb

Aix-en-Provence 26 avril 2013

> Agglopole Provence - Renouvellement autorisation captage de LA CRAU - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,43 Mb

Salon de Provence 7 mai 2013

> Agglopole Provence - modificatif arrêté renouvellement autorisation captage de La Crau - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,35 Mb

Salon de Provence 28 mai 2013

> VNF - Travaux de protection contre les crues du Rhône - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,72 Mb

Arles 1er juillet 2013

> SYMADREM - Travaux de réparation des quais du Rhône dans la traversée d'Arles - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,08 Mb

Arles 1er juillet 2013

> GEOSEL MANOSQUE - Remplacement d'un tronçon de canalisation de transport d'hydrocarbure GSM1 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,08 Mb

Rognac 16 juillet 2013

> Conseil Général - création d'une piste supplémentaire temporaire dans le lit de la Durance - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,66 Mb

Meyrargues, Pertuis 16 juillet 2013

> Commune de Saint-Rémy - Protection du captage d'eau potable des Méjades - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,79 Mb

Saint-Rémy de Provence 2 août 2013

> Commune de Saint-Rémy - Protection du captage d'eau potable des Paluds - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,98 Mb

Saint-Rémy de Provence 2 août 2013

> Société OGIC S.A - Aménagement de la ZACZone d'aménagement concerté du Garoutier - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,96 Mb

La Ciotat 2 août 2013

> Conservatoire du Littoral - Restauration d'une zone humide - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,72 Mb

Arles 2 août 2013

> Compagnie Foncière d'Aménagement - Reclaibrage du ruisseau des Granettes - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,03 Mb

Marignane 23 août 2013

> SCI MARSEILLE SAINT MITRE CHATEAU GOMBERT - Aménagement d’un ensemble immobilier « Opéra Verde » - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,12 Mb

Marseille (13ème arrondissement) 23 août 2013

> Syndicat Intercommunal Les Baux-Paradou - captage des Arcoules - arrêté complémentaire - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,42 Mb

Les Baux de Provence 08 octobre 2013

> Société du Pipeline Sud Européne - Arrêté complémentaire - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,65 Mb

Saint Martin de Crau 08 octobre 2013

> Conseil Général - captage du Domaine de l'Etang des Aulnes - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,04 Mb

Saint Martin de Crau 30/10/2013

> Grand Port Maritime de Marseille - Gestion et exploitation barrage anti-sel et ouvrage du Galéjon - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,03 Mb

Arles, Fos-sur-Mer 15/11/2013

> Mise en conformité de la station d'épuration communale - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,54 Mb

Les Saintes-Maries de la Mer 15/11/2013

> Société GEOSEL MANOSQUE - remplacement tronçon canalisation hydrocarbures GSM1 - renouvellement autorisation temporaire - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,41 Mb

Port Saint-Louis du Rhône 10/12/2013

> Communauté Urbaine MPM - Zac des Florides - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,78 Mb

Marignane, Gignac la Nerthe 02/01/2014

> Relèvement du débit réservé du barrage de Vallabrègues (GARD) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,21 Mb

Vallabrègues (GARD) 05/02/2014