Marseille

 
 
Commune du projet Nature du projet Type d'enquête Communes de l'enquête Dates de l'enquête Documents
Marseille Projet de plan de prévention des risques d’incendie de forêt sur le territoire de la commune de Marseille Code de l'Environnement Marseille 30/10/2017 30/11/2017

> pprif-Marseille-lot1 - format : ZIP sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 12,26 Mb

> pprif-Marseille-lot2 - format : ZIP sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 27,90 Mb

> pprif-Marseille-lot3 - format : ZIP sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 13,34 Mb

> Conclusions - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 7,39 Mb

Marseille 13013 Réalisation des voiries U372 et U378 par la Métropole Aix Marseille

- Utilité publique

- Mise en compatibilité du PLUPlan local d'urbanisme

- Parcellaire

(Codes Urbanisme Expropriation et Environnement)

Marseille 30/10/2017 29/11/2017

> Dossier_Enquete - format : ZIP sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 52,11 Mb

> Avis_Enquete - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,53 Mb

> RAPPORT ENQUETE INTERNET - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 10,02 Mb

> CONCLUSION ENQUETE INTERNET - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 6,26 Mb

Marseille Attribution d'une concession d'utilisation du DPM en dehors des ports (REXCOR)

Code de l'Environnement

Code général de la propriété, des personnes publiques

Marseille

11/09/2017

11/10/2017

> Avis d'enquête. - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,35 Mb

> Dossier Enquete - format : ZIP sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 20,85 Mb

         

> Rapport d'enquête - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,49 Mb

> Conclusions d'enquête - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,23 Mb

Marseille Opération aménagement Saint Mauront Gaillard Codes environnement, expropriation, urbanisme Marseille 19/09/2016 19/10/2016

> ResultatsEP - format : ZIP sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,80 Mb

Marseille Déclaration d'un projet Euroméditerranée situé dans le périmètre Euroméditerranée et dans la ZACZone d'aménagement concerté "Cité de la Méditerranée", et nécessitant la mise en compatibilité du PLUPlan local d'urbanisme de Marseille

Code environnement

Code urbanisme

Marseille 17/10/2016 18/11/2016

> ResultatsEP - format : ZIP sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 6,00 Mb

Auriol, Roquevaire, Aubagne, la Penne sur Huveaune et Marseille (Bouches-du-Rhône) et Saint-Zacharie et Plan d'Aups Sainte Baume (Var) Syndicat Intercommunal du Bassin Versant de l'Huveaune - réalisation d'un programme de travaux sur l'Huveaune et ses affluents. Code environnement Auriol, Roquevaire, Aubagne, la Penne sur Huveaune, Marseille Saint-Zacharie, Plan d'Aups Sainte Baume 26/10/2016 25/11/2016 Voir Aubagne
Aubagne, Gémenos, la Penne sur Huveaune, Marseille Plan de prévention des risques d'inondations par débordement de l'Huveaune Code environnement Aubagne, Gémenos, la Penne sur Huveaune, Marseille 07/11/2016 09/12/2016 voir Aubagne
Marseille, Aix-en-Provence, Gardanne, Simiane-Collongue, Bouc Bel Air, Les Pennes Mirabeau et Septèmes-les-Vallons SNCFSociété nationale des chemins de fer français RÉSEAU - 2ème phase des travaux de modernisation de la ligne ferroviaire Marseille – Gardanne – Aix-en-Provence Code de l'expropriation, code de l’urbanisme, code l'environnement Marseille, Aix-en-Provence, Gardanne, Simiane-Collongue, Bouc Bel Air, Les Pennes Mirabeau et Septèmes-les-Vallons 23/01/2017 au 03/03/2017 voir Aix
Marseille Attribution d'une concession d'utilisation du DPM en dehors des ports (Musée subaquatique-Catalans) Code de l'environnement Marseille du 14/05/18 au 14/06/18

> Dossier d'enquête - format : ZIP sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 6,10 Mb

         

> Avis d'enquête - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,36 Mb