ALTEO à Gardanne
Fonctionnement de la commission :
Par ailleurs des FORMATIONS SPECIALISEES MER et TERRE ont été instaurées, en 2017, à l'appui des réunions plénières de la commission.
Ci-dessous se trouvent les documents relatifs à ces réunions, par ordre chronologique.
Réunion informelle du 12 décembre 2013
> Courrier du Préfet du 28 novembre 2013 pour tenue d'un comité de suivi informel - format : PDF
- 0,24 Mb
> Rapport de présentation d'ALTEO sur le projet de traitement des résidus de bauxite post-2015 - format : PDF
- 3,44 Mb
Réunion du 18 mars 2016
> Rapport de présentation DREALdirection régionale de l'environnement de l'aménagement et du logement - format : PDF
- 0,63 Mb
> Rapport de présentation DREALdirection régionale de l'environnement de l'aménagement et du logement sur Mange Garri - format : PDF
- 1,93 Mb
Réunion du 24 juin 2016
> Rapport de présentation DREALdirection régionale de l'environnement de l'aménagement et du logement sur rejet en mer - format : PDF
- 0,69 Mb
> présentation des résultats du rapport BRGMBureau des Recherches Géologiques et Minières sur influence des poussières de Mange Garri sur le voisinage - format : PDF
- 3,06 Mb
Réunion du 26 septembre 2016
> Rapport de présentation DREALdirection régionale de l'environnement de l'aménagement et du logement sur rejet en mer - format : PDF
- 0,46 Mb
> présentation des résultats du rapport BRGMBureau des Recherches Géologiques et Minières sur influence des poussières de Mange Garri sur le voisinage - format : PDF
- 5,03 Mb
> Rapport de l'Institut de Radioprotection et de Sûreté Nucléaire sur impact radiologique des poussières de Mange Garri - format : PDF
- 0,55 Mb
Réunion du 2 février 2017
> Rapport de présentation DREALdirection régionale de l'environnement de l'aménagement et du logement - format : PDF
- 3,12 Mb
> Présentation du Comité de Surveillance et d'Information des Rejets en Mer (CSIRM) - format : PDF
- 0,13 Mb
> Rapport de présentation ANSESagence de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail - format : PDF
- 0,37 Mb
Réunion du 6 juillet 2017
> Rapport de présentation DREALdirection régionale de l'environnement de l'aménagement et du logement sur rejet en mer - format : PDF
- 0,31 Mb
Réunion du 25 mai 2018
Réunion du 28 mai 2018
Réunion du 13 juin 2018
Réunion du 13 décembre 2018
Réunion de la formation plénière de la CSS du 25 février 2019
> Présentation DREALdirection régionale de l'environnement de l'aménagement et du logement GF - format : PDF
- 0,50 Mb
> Garanties financières Mange-Garri éléments DREALdirection régionale de l'environnement de l'aménagement et du logement - format : PDF
- 0,53 Mb
> Mme FROSINI CSSCommission de Suivi de Sites 25 février 2019 - format : PDF
- 0,09 Mb
> Présentation ALTEO CSSCommission de Suivi de Sites 25 février 2019 - format : PDF
- 2,39 Mb
> Rejets en mer DREALdirection régionale de l'environnement de l'aménagement et du logement - format : PDF
- 1,03 Mb
Réunion du 6 décembre 2019
> Rapport de l'IRSNInstitut de Radioprotection et de Sûreté Nucléaire sur l'impact radiologique des poussières de Mange Gari - format : PDF
- 0,55 Mb