Les services de l'État
dans le département des Bouches-du-Rhône

> Règlement intérieur de la commission - format : PDF - 0,02 Mb

> Courrier du Préfet du 28 novembre 2013 pour tenue d'un comité de suivi informel - format : PDF - 0,24 Mb

> Rapport de présentation d'ALTEO sur le projet de traitement des résidus de bauxite post-2015 - format : PDF - 3,44 Mb

> Compte rendu synthétique - format : PDF - 0,76 Mb

> Rapport de présentation DREALdirection régionale de l'environnement de l'aménagement et du logement - format : PDF - 0,63 Mb

> Rapport de présentation d'ALTEO - format : PDF - 1,99 Mb

> Rapport de présentation DREALdirection régionale de l'environnement de l'aménagement et du logement sur Mange Garri - format : PDF - 1,93 Mb

> Compte rendu de séance du 25 avril 2016 - format : PDF - 6,42 Mb

> Rapport de présentation DREALdirection régionale de l'environnement de l'aménagement et du logement sur rejet en mer - format : PDF - 0,69 Mb

> Rapport de présentation d'ALTEO - format : PDF - 1,36 Mb

> Rapport de OHM sur particules autour de l'usine et stockage des résidus - format : PDF - 3,62 Mb

> présentation des résultats du rapport BRGMBureau des Recherches Géologiques et Minières sur influence des poussières de Mange Garri sur le voisinage - format : PDF - 3,06 Mb

> Compte rendu de séance du 5 juillet 2016 - format : PDF - 0,08 Mb

> Rapport de présentation DREALdirection régionale de l'environnement de l'aménagement et du logement sur rejet en mer - format : PDF - 0,46 Mb

> Rapport de présentation d'ALTEO - format : PDF - 1,07 Mb

> présentation des résultats du rapport BRGMBureau des Recherches Géologiques et Minières sur influence des poussières de Mange Garri sur le voisinage - format : PDF - 5,03 Mb

> Rapport de l'Institut de Radioprotection et de Sûreté Nucléaire sur impact radiologique des poussières de Mange Garri - format : PDF - 0,55 Mb

> Compte rendu de séance approuvé - format : PDF - 3,71 Mb

> Rapport de présentation DREALdirection régionale de l'environnement de l'aménagement et du logement - format : PDF - 3,12 Mb

> Présentation du Comité de Surveillance et d'Information des Rejets en Mer (CSIRM) - format : PDF - 0,13 Mb

> Présentation CREOCEAN sur prélèvements et mesures - format : PDF - 2,56 Mb

> Rapport de présentation ANSESagence de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail - format : PDF - 0,37 Mb

> Rapport de présentation ALTEO - format : PDF - 1,92 Mb

> Compte rendu de la séance approuvé - format : PDF - 1,93 Mb

> Feuille de présence - format : PDF - 2,72 Mb

> Rapport de présentation DREALdirection régionale de l'environnement de l'aménagement et du logement sur rejet en mer - format : PDF - 0,31 Mb

> Rapport de présentation d'ALTEO - format : PDF - 1,19 Mb

> Document CIQ CLAPIER - format : PDF - 0,71 Mb

> Document Simiane Collongue UCL - format : ZIP - 5,00 Mb

> Compte rendu de la séance - format : PDF - 0,08 Mb

> Dossier Formation Spécialisée TERRE du 16 novembre 2017 - format : ZIP - 6,44 Mb

> Dossier Formation Spécialisée MER du 17 novembre 2017 - format : ZIP - 13,20 Mb

> Compte rendu de la réunion de la Formation Spécialisée Terre - format : PDF - 2,77 Mb

> Compte rendu de la réunion de la Formation Spécialisée Mer - format : PDF - 0,08 Mb

> Rapport du Garant en date du 28 juillet 2018 - format : PDF - 1,29 Mb

> Compte rendu de la séance signé - format : PDF - 1,68 Mb

> Compte rendu de la réunion de la Formation Spécialisée Mer - format : PDF - 2,50 Mb

> Pièces annexes au compte rendu de la réunion du 13 décembre 2018 - format : ZIP - 4,63 Mb

> CR signé de la réunion du 25 février 2019 - format : PDF - 1,74 Mb

> Présentation DREALdirection régionale de l'environnement de l'aménagement et du logement GF - format : PDF - 0,50 Mb

> Démarche CCIMP - format : PDF - 0,20 Mb

> Garanties financières Mange-Garri éléments DREALdirection régionale de l'environnement de l'aménagement et du logement - format : PDF - 0,53 Mb

> Les vérités sur la pollution de l'usine d'alumine de Gardanne - format : PDF - 0,03 Mb

> Mme FROSINI CSSCommission de Suivi de Sites 25 février 2019 - format : PDF - 0,09 Mb

> Point procédures - format : PDF - 0,02 Mb

> Présentation ALTEO CSSCommission de Suivi de Sites 25 février 2019 - format : PDF - 2,39 Mb

> Rejets en mer DREALdirection régionale de l'environnement de l'aménagement et du logement - format : PDF - 1,03 Mb

> Déclarations préalables - format : ZIP - 20,02 Mb

> Fiches de présence signées - format : ZIP - 1,97 Mb

> Rapport DEAL pour rejets en mer - format : PDF - 0,57 Mb

> Rapport de présentation ALTEO - format : PDF - 1,23 Mb

> Rapport de la Chambre de Commerce et d'Industrie Marseille Provence - format : PDF - 0,47 Mb

> Rapport de l'IRSNInstitut de Radioprotection et de Sûreté Nucléaire sur l'impact radiologique des poussières de Mange Gari - format : PDF - 0,55 Mb

> Point sur les procédures en cours à l'automne 2019 - format : PDF - 0,04 Mb

> Compte rendu approuvé de la séance - format : PDF - 0,35 Mb