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Chateauneuf les Martigues

Mise à jour le 11/05/2022
 
 

Enquête ICPEInstallations classée pour la protection de l’environnement pour la commune de Chateauneuf les Martigues

Entreprise : CARREFOUR

Objet : Régularisation administrative des installations de préparation/conservation de produits alimentaires d'origine animale

> Avis de l'Autorité Environnementale - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,38 Mb

> Résumés non techniques (étude d'impact et étude de dangers) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,75 Mb

> Avis d'enquête publique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,18 Mb

> Rapport et conclusions du Commissaire Enquêteur - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,53 Mb

> Arrêté d'autorisation du 12 octobre 2016 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,44 Mb

Entreprise : CEDRIC PIECES AUTOS

Objet : Régularisation exploitation , et demande d'agrément, d'un centre de traitement de Véhicules Hors d'Usage (VHU)

> Demande d'enregistrement - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 4,37 Mb

> Avis de consultation du public en date du 10 février 2016 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,43 Mb

> Arrêté d'enregistrement et d'agrément du 30 septembre 2016 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,09 Mb

Entreprise : CHAUX DE LA TOUR

Objet : Unité de production de chaux

> arrêté du 5 septembre 2013 relatif à l'utilisation d'un nouveau combustible - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,56 Mb

Objet : Établissements couverts par le Plan de Protection de l'Atmosphère (PPA)

> Arrêté complémentaire du 7 avril 2021 relatif aux émissions de poussières issues de carrières - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 4,10 Mb

> Arrêté complémentaire du 9 avril 2021 relatif aux émissions de poussières - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,85 Mb

Entreprise : CHAUX DE PROVENCE

Objet : Unité de production de chaux

> arrêté du 11 février 2015 fixant les garanties financières pour mise en sécurité du site - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,30 Mb

Objet : Établissements couverts par le Plan de Protection de l'Atmosphère (PPA)

> Arrêté complémentaire du 7 avril 2021 relatif aux émissions de poussières - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,82 Mb

> Arrêté complémentaire du 7 avril 2021 relatif aux émissions de poussières issues de carrières - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 4,18 Mb

Entreprise : DATRANS

Objet : ZAC des Aiguilles - Exploitation d'un centre de tri et de gestion des déchets

> Avis ouverture enquete publique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,10 Mb

> Rapport enquete publique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,61 Mb

> Rapport de synthèse - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,35 Mb

> Conclusions Commissaire Enqueteur - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,09 Mb

Entreprise : ECOSLOPS PROVENCE (ex : Ecoslops)

Objet : Unité de production de produits pétroliers à partir de slops déshydratés issus notamment du transport maritime

> Résumé non technique étude d'impact et de dangers - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,23 Mb

> Avis de l'autorité environnementale - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,67 Mb

> Mémoire en réponse de l'exploitant à l'avis de l'Autorité Environnementale-13 avril 2018 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,82 Mb

> Avis d'enquête publique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,66 Mb

> Observations reçues par voie électronique au 17 septembre 2018 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,06 Mb

> Rapport et conclusions de la commissaire enquêtrice - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 14,30 Mb

> Arrêté d'Autorisation du 30 janvier 2019 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 10,84 Mb

> Arrêté du 19 juillet portant changement d'exploitant - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,65 Mb

Entreprise : EUROVIA MEDITERRANEE

Objet : Centrale temporaire d'enrobage à chaud

> Arrêté d'autorisation - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,52 Mb

Entreprise : FRANCHI

Objet : Atelier de grenaillage et de peinture

> arrêté du 11 juin 2014 imposant des travaux de mise en conformité - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,45 Mb

Objet : Mise en demeure

> Arrêté du 2 septembre 2019 portant mise en demeure - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,60 Mb

Entreprise : GEOSEL MANOSQUE

Objet : Mise à jour administrative - Station-relais de la Mède

> Arrêté du 22 février 2022 fixant des prescriptions complémentaires - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,34 Mb

Entreprise : GONTERO

Objet : Poursuite de l'exploitation de la carrière des Boutiers

> Avis d'enquête publique relatif à la poursuite de l'exploitation de la carrière desBoutiers - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,13 Mb

> Rapport d'enquête publique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 5,28 Mb

> Conclusions du commissaire enquêteur - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,29 Mb

> Autorisation d'exploiter du 10 août 2014 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,17 Mb

Objet : Établissement couvert par le Plan de Protection de l'Atmosphère (PPA)

> Arrêté complémentaire du 9 avril 2021 relatif aux émissions de poussières issues de carrières - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 4,19 Mb

Entreprise : JEAN LEFEBVRE MEDITERRANEE

Objet : Exploitation de carrière lieu-dit Vallon de Valtrède-la Bastide Blanche

> prescriptions complémentaires du 29 août 2011 relatives aux modification de phasage d'exploitation - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,32 Mb

> renouvellement de l'autorisation d'exploiter du 13 août 2014 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,09 Mb

> Arrêté du 7 juin 2018 modifiant les conditions d'exploitation - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,53 Mb

> Arrêté du 21 décembre 2018 portant modification des conditions d’exploiter relatif à des essais d’élaboration de graves traitées avec des MIDND - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,83 Mb

Objet : Établissement couvert par le Plan de Protection de l'Atmosphère (PPA)

> Arrêté complémentaire du 7 avril 2021 relatif aux émissions de poussières issues de carrières - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 4,18 Mb

Entreprise : TOTALENERGIES RAFFINAGE FRANCE (ex.TOTAL Raffinage Chimie) - Raffinerie de Provence

Objet : PLAN DE PREVENTION DES RISQUES TECHNOLOGIQUES (PPRT)

Consulter les documents PPRT des Bouches-du-Rhône

Objet : Accident du 26 janvier 2018 entraînant un déversement d'hydrocarbures 

> arrêté du 2 mars 2018 prescrivant en urgence des mesures d'évaluation et des mesures de gestion de l'accident - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,71 Mb

Objet : Exploitation d'une bio-raffinerie dans le cadre de la réorganisation de la plate forme de La Mède

> Résumé non technique étude d'impact et de dangers - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 4,33 Mb

> Avis de l'Autorité Environnementale - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,25 Mb

> Avis enquête publique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,60 Mb

> Observations reçues par voie électronique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 10,51 Mb

> rapport du commissaire enquêteur - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,24 Mb

> Mémoire en réponse de l'exploitant - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,87 Mb

> Conclusions du commissaire enquêteur - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,44 Mb

> Arrêté d'autorisation du 16 mai 2018 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,91 Mb

Objet : Reconnaissance et habilitation du service inspection (SIR)

> Arrêté du 29 juin 2018 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,68 Mb

Objet : Respect des dispositions de l'arrêté Ministériel du 3 octobre 2010 relatif au Stockages en réservoirs aériens manufacturés

> Arrêté de mise en demeure du 23 avril 2019 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,94 Mb

Objet : Mise à jour de l'étude d'impact suite à un jugement du tribunal administratif de Marseille en date du 1er avril 2021

> Résumé non technique de l'étude d'impact - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,24 Mb

> Avis de l'Autorité Environnementale - 23 septembre 2021 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,67 Mb

> Mémoire en réponse de l'exploitant à l'avis de l'AE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 11,19 Mb

> Avis d'enquête publique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,15 Mb

> Rapport du commissaire enquêteur - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,77 Mb

> Conclusions et avis du commissaire enquêteur - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,18 Mb

> Arrêté du 2 mai 2022 fixant des prescriptions complémentaires - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,81 Mb

Objet : Modification des prescriptions relatives à la gestion des bacs de stockage de liquide inflammables

> Arrêté de prescriptions complémentaires du 28 février 2022 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,05 Mb

 
 

Documents listés dans l’article :