Décisions au cas par cas sur l'évaluation environnementale

2019

 

Demandeur : Brasserie HEINEKEN

Objet : Projet d'extension capacitaire de l'établissement de Marseille

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> Arrêté du 27 juin 2019 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,95 Mb


Demandeur : EVERE

Objet : Augmentation de la capacité de traitement autorisée de l'Unité de Valorisation Énergétique (UVE) du site de Fos-sur-Mer

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> Annexes - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 28,21 Mb

> Arrêté du 18 juin 2019 portant décision sur la demande d'examen au cas par cas - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,08 Mb


Demandeur : OMYA SAS

Objet : Extension de la fosse d’extraction de 3,25 ha en continuité de la carrière au lieu-dit « Le Defends » à Orgon

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> Cerfa - Annexe 1 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,08 Mb

> Annexes 1 et 2 - format : ZIP sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 27,07 Mb

> Annexe 3 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 26,24 Mb

> Annexes 4 à 10 + Lettres + Plans - format : ZIP sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 45,90 Mb

> Attestation de complétude - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,20 Mb

> Arrêté du 24 juillet 2019 portant décision sur la demande d'examen au cas par cas - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,63 Mb


Demandeur : COMPAGNIE NATIONALE DU RHÔNE

Objet : Projet de prolongation et modification de l'arrêté inter-préfectoral n°20111077-0004 en date du 18 mars 2011 relatif aux opérations de dragage d'entretien du lit du fleuve Rhône sur un linéaire de 468 kilomètres et diverses communes dont Port-Saint-Louis-du-Rhône

> Demande, cerfa et 22 annexes - format : ZIP sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 26,36 Mb

> Décision inter préfectorale N°2019-ARA-KKP-2023 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,07 Mb


Demandeur : SILIM ENVIRONNEMENT

Objet : Projet d'aménagement du site de Marignane

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> Attestation de complétude - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,26 Mb


Demandeur : ALTEO

Objet : Mise en place d’un atelier semi-industriel de production d’alumine haute pureté au sein d’un bâtiment existant

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> Annexe - Porter à connaissance - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 13,01 Mb

> Annexe - Situation du projet - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,38 Mb

> Attestation de complétude - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,19 Mb

> Arrêté du 5 juillet 2019 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,80 Mb

Demandeur : LIDL

Objet : Exploitation d'un entrepôt couvert de stockage de matières combustibles (produits alimentaires d'épicerie) à Rousset

> Arrêté du 22 juillet 2019 portant décision sur la demande d'examen au cas par cas - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,54 Mb