2020
Demandeur : Commune de MARSEILLE
Objet : Projet de travaux de dragage du bassin d'évolution du Roucas Blanc à Marseille (13008)
> Arrêté du 23 janvier 2020 portant décision sur la demande d'examen au cas par cas - format : PDF
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Demandeur : Syndicat Mixte d'Aménagement du Bassin de l'Arc
Objet : Projet de restauration hydrogéomorphologique du lit de l'Arc à Aix-en-Provence
> Arrêté du 31 janvier 2020 portant décision sur la demande d'examen au cas par cas - format : PDF
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Demandeur : Société GCA LOGISTICS à Rognac
Objet : Projet d'augmentation de la capacité de traitement de pneumatiques usagés
> Arrêté du 12 février 2020 portant décision sur la demande d'examen au cas par cas - format : PDF
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Demandeur : Syndicat Mixte d'Aménagement du Bassin Versant de l'Huveaune
Objet : Projet de programme d'entretien et de restauration sur le Fauge, le Jaret, le Merlançon de la Bédoule, de la Serre
> Arrêté du 17 mars 2020 portant décision sur la demande d'examen au cas par cas - format : PDF
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Demandeur : Société du Pipeline Sud-Européen (SPSE)
Objet : Construction d'un bac de stockage de pétrole brut - site de Fos-sur-Mer
> Arrêté du 18 mars 2020 portant décision sur la demande d'examen au cas par cas - format : PDF
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Demandeur : Ministère de la Défense - Service d'infrastructure de la défense USID de Marseille
Objet : Travaux de sécurité d'ouvrages maritimes - bains militaires - Malmousque à Marseille (13007)
> Arrêté du 26 mars 2020 portant décision sur la demande d'examen au cas par cas - format : PDF
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Demandeur : Voies Navigables de France (VNF)
Objet : Ajout de l'activité de "déchirage de bateaux" sur le site d'entretien et réparation SLIPWAY
Demandeur : Société WLIFE à Port-Saint-Louis-du-Rhône
Objet : Modifications au projet initial de plateforme logistique
Demandeur : Société PETROINEOS à Lavéra
Objet : Modifications de l'unité "HCK"
> Arrêté du 10 décembre 2020 portant décision sur la demande d'examen au cas par cas - format : PDF
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