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2020
Demandeur : Commune de MARSEILLE
Objet : Projet de travaux de dragage du bassin d'évolution du Roucas Blanc à Marseille (13008)
> Cerfa-14734-03- DRAGAGE Roucas Blanc+annexes - format : PDF
- 5,66 Mb
> Arrêté du 23 janvier 2020 portant décision sur la demande d'examen au cas par cas - format : PDF
- 0,58 Mb
Demandeur : Syndicat Mixte d'Aménagement du Bassin de l'Arc
Objet : Projet de restauration hydrogéomorphologique du lit de l'Arc à Aix-en-Provence
> Cerfa et pièces annexes (partie 1) - format : ZIP
- 4,36 Mb
> pièces annexes (partie 2) - format : ZIP
- 4,84 Mb
> Arrêté du 31 janvier 2020 portant décision sur la demande d'examen au cas par cas - format : PDF
- 0,52 Mb
Demandeur : Société GCA LOGISTICS à Rognac
Objet : Projet d'augmentation de la capacité de traitement de pneumatiques usagés
> Cerfa - format : PDF
- 0,88 Mb
> Annexes - format : PDF
- 21,59 Mb
> Arrêté du 12 février 2020 portant décision sur la demande d'examen au cas par cas - format : PDF
- 0,81 Mb
Demandeur : Syndicat Mixte d'Aménagement du Bassin Versant de l'Huveaune
Objet : Projet de programme d'entretien et de restauration sur le Fauge, le Jaret, le Merlançon de la Bédoule, de la Serre
> Cerfa - format : PDF
- 4,04 Mb
> Annexes - format : PDF
- 29,42 Mb
> Arrêté du 17 mars 2020 portant décision sur la demande d'examen au cas par cas - format : PDF
- 0,51 Mb
Demandeur : Société du Pipeline Sud-Européen (SPSE)
Objet : Construction d'un bac de stockage de pétrole brut - site de Fos-sur-Mer
> Cerfa - format : PDF
- 2,52 Mb
> Annexes - format : ZIP
- 14,48 Mb
> Arrêté du 18 mars 2020 portant décision sur la demande d'examen au cas par cas - format : PDF
- 0,67 Mb
Demandeur : Ministère de la Défense - Service d'infrastructure de la défense USID de Marseille
Objet : Travaux de sécurité d'ouvrages maritimes - bains militaires - Malmousque à Marseille (13007)
> Cerfa - format : PDF
- 0,87 Mb
> Annexes - format : PDF
- 1,40 Mb
> Arrêté du 26 mars 2020 portant décision sur la demande d'examen au cas par cas - format : PDF
- 0,49 Mb
Demandeur : Voies Navigables de France (VNF)
Objet : Ajout de l'activité de "déchirage de bateaux" sur le site d'entretien et réparation SLIPWAY
> Cerfa et annexes - format : PDF
- 8,03 Mb
> Arrêté du 15 juillet 2020 portant décision du cas par cas - format : PDF
- 0,75 Mb
Demandeur : Société WLIFE à Port-Saint-Louis-du-Rhône
Objet : Modifications au projet initial de plateforme logistique
> Cerfa - format : PDF
- 0,63 Mb
> Annexes - format : ZIP
- 34,62 Mb
> Arrêté du 18 novembre 2020 portant décision du cas par cas - format : PDF
- 0,79 Mb
Demandeur : Société PETROINEOS à Lavéra
Objet : Modifications de l'unité "HCK"
> Cerfa - format : PDF
- 3,67 Mb
> Annexes - format : PDF
- 1,80 Mb
> Arrêté du 10 décembre 2020 portant décision sur la demande d'examen au cas par cas - format : PDF
- 0,84 Mb
Demandeur : Société SAUGAL FERS à Meyreuil
Objet : Augmentation du stockage de batteries
> Cerfa - format : PDF
- 0,59 Mb
> Annexes - format : ZIP
- 2,31 Mb
> Arrêté du 10 décembre 2020 portant décision sur la demande d'examen au cas par cas - format : PDF
- 0,75 Mb