Septèmes-les-Vallons

 
 
Commune du projet Nature du projet Type d'enquête Communes de l'enquête Dates de l'enquête Documents
Marseille, Aix-en-Provence, Gardanne, Simiane-Collongue, Bouc Bel Air, Les Pennes Mirabeau et Septèmes-les-Vallons SNCF  RÉSEAU - 2ème phase des travaux de modernisation de la ligne ferroviaire Marseille – Gardanne – Aix-en-Provence Code de l'expropriation, code de l’urbanisme, code de l'environnement Marseille, Aix-en-Provence, Gardanne, Simiane-Collongue, Bouc Bel Air, Les Pennes Mirabeau et Septèmes-les-Vallons 23/01/2017 au 03/03/2017 voir Aix
Marseille 13015 EDFÉlectricité de France Optimal Solutions - projet d'extension du réseau d'eau tempérée Massiléo et d'installation d'un système de valorisation énergétique des eaux de la galerie à la mer Code de l'environnement Marseille, Gardanne, Mimet, Septèmes-les-Vallons, Simiane-Collongue du 13/11/2018 au 14/12/2018 inclus pièces du dossier d'enquête publique
SEPTEMES-LES-VALLONS Projet de réalisation d'une centrale photovoltaïque au sol au lieu-dit ''Les Fabriques Ouest''- MO: Centrale photovoltaïque Bouches-du-Rhône1 Code de l'Environnement SEPTEMES-LES-VALLONS du 29/06/2021 au 29/07/2021

> note de présentation - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,64 Mb

> 01 - Pièces complémentaires PC - format : ZIP sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 25,25 Mb

> 02 - partie 1 Réponse à avis MRAE - format : ZIP sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 38,73 Mb

> 02 - Partie 2 Réponse à avis MRAE - format : ZIP sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 34,47 Mb

> 03 pièces partie 1 initiales - format : ZIP sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 42,50 Mb

> 03 pièces initiales partie 2 - format : ZIP sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 44,29 Mb

> Avis d'enquête publique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,70 Mb

> 30062021 Observations du public par voie électronique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,08 Mb

 

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