Consultation du public

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Enquête publique en vue de la modification de servitudes radioélectriques dans les départements des Bouches-du Rhône et du Var

Consultation du public : demande d'autorisation de porter atteinte à des arbres d’allées ou .....

Consultation du public : projet d'arrêté portant autorisation de pêcher la carpe de nuit sur le canal d’Arles à Fos et sur les rives du Grand Rhône...

Consultation pour fixer la liste des espèces d'animaux classées comme susceptibles d'occasionner des dégâts dans les Bouches-du-Rhône pour la saiso...

Arrêté préfectoral fixant le plan de chasse au grand gibier dans le département des Bouches-du-Rhône pour la campagne 2023-2024

Consultation du public sur un projet de pêche nocturne de la carpe de 2023 à 2027 sur l'Etang d'Entressen

Consultation du public du 12 avril 2023 au 3 mai 2023 , portant sur l'arrêté préfectoral fixant les modalités d’ouverture et de fermeture de la ch...

Consultation du public sur une étude scientifique portant sur la surveillance des herbiers de posidonies sur la Métropole d’Aix- Marseille

Consultation du public sur le projet de Schéma Départemental de Gestion Cynégétique 2022-2028 de la Fédération Départementale des Chasseurs des Bou...

Consultation du public pour une demande de dérogation à la réglementation sur la protection de l’espèce protégée du flamant rose déposée par le syn...

Consultation du public sur une demande de renouvellement de l’autorisation de dérogation à la réglementation pour la régulation du Goéland Leucophé...

Consultation du public sur une demande de renouvellement de l’autorisation de dérogation à la réglementation pour la régulation du Goéland Leucophé...

Mise à disposition du public - Lançon-Provence - suppression ZAC de Sibourg et Trimont

Schéma Régional d'Aménagement, de Développement Durable et d'Egalité des Territoires (SRADDET)

Consultation du public : Natura 2000 – arrêté portant approbation du document d’objectifs du site « Baie de la Ciotat» - FR9301998

Baumettes 3

Arrêté Inter-préfectoral prescrivant l’ouverture d’une enquête publique sur le territoire des communes de Pertuis (84) et de Meyrargues (13)

ZAC Littorale - permis de construire

Marseille Mise à dispo public permis aménager réal. travaux cheminement piéton existant espace nat

PRIMAGAZ - Participation du public sur le projet de prolongation d'une concession de stockage souterrain à Martigues

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Aix en Provence Permis de construire aérogare pour service de sauvetage de lutte contre l'incendie

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Marseille mise en sécurité des dépôts massifs de scories Littoral Sud des Calanques

Publié le 06/07/2023

CASSIS Mise à dispo public permis aménager réaménagement aire stationnemenent Port-Miou espace nat

Publié le 22/11/2022

CASSIS - Mise à disposition public permis aménager réalisation travaux cheminement piéton existant

Publié le 22/11/2022

Enquête publique - Plan régional de Prévention et de Gestion des Déchets (PRPGD)

Publié le 14/02/2019

Fin de la révision du Programme d’Actions régional (PAR) Provence Alpes Côte d’Azur

Publié le 07/02/2019