Accueil > Publications > Publications environnementales > Installations Classées pour la Protection de l'Environnement (ICPE) > Installations Classées soumises à autorisation et à enregistrement, Carrières et Géothermie > Lançon-Provence
  • imprimer cette page

Lançon-Provence

Mise à jour le 12/08/2021
 
 

Enquêtes publiques ICPEInstallations classée pour la protection de l’environnement pour la commune de Lançon de Provence

Entreprise : GEOTHERMAR et le GROUPE NGE

Objet : demande d'autorisation de recherche dit "permis de recherches" de géothermie à basse température et demande d'ouverture de travaux miniers

> résumé non technique permis de recherches - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,64 Mb

> Avis de l'autorité environnementale - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,05 Mb

> réponse exploitant à l'avis de l'autorité environnementale - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,83 Mb

> arrêté portant ouverture d'une enquête publique unique sur les deux procédures - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,66 Mb

> Avis d'enquête publique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,01 Mb

> Information sur avis de la commune - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,33 Mb

> Rapport unique de la commission d'enquête avec conclusions et avis au titre de chaque demande - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 24,18 Mb

> Arrêté d'autorisation de recherche de gîte géothermique à basse température - 11 juin 2021 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,93 Mb

Entreprise : Ortec Générale de Dépollution (OGD)

Objet :  Centre de traitement de terres polluées

> Avis d' enquête - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,12 Mb

> Résumé non technique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,42 Mb

> Avis de l'autorité environnementale - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,54 Mb

> Arrêté d'autorisation - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,58 Mb

> Arrêté complémentaire du 16 juillet 2015 pour la mise en place de garanties financières - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,77 Mb

Entreprise : ORTEC INDUSTRIE

Objet : ancien Centre de Stockage de Déchets (CSD) des Sénéguier

> arrêté du 12 janvier 2015 instaurant des servitudes d'utilité publique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,53 Mb

> arrêté du 12 janvier 2015 imposant un suivi trentenaire du site - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,03 Mb

Objet : Installation de Stockage de Déchets Inertes (ISDI) lieu-dit "La Vautade"

> Arrêté de prescriptions complémentaires - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,54 Mb

Objet : Renouvellement de l'autorisation de l'ISDI

> Demande d'enregistrement - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 6,09 Mb

> Avis de consultation du public - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,29 Mb

> Arrêté d'enregistrement du 30 juin 2017 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,00 Mb

Entreprise : SAUR ENVIRONNEMENT

Objet : Exploitation d'un centre de compostage de boues de stations d'épuration et de déchets verts

> Arrêté du 2 juin 2017 prescrivant des mesures d'urgence suite à l'incendie du 18 avril 2017 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,65 Mb

Entreprise : TPK

Objet : Déchets sur le site de la société TLDP

> Arrêté du 12 août 2021 portant mise en demeure pour gestion irrégulière de déchets - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,10 Mb

 
 

Documents listés dans l’article :