Une consultation du public est proposée du 30 novembre au 14 décembre 2023. Elle porte sur la demande de l’IMBE qui souhaite prélever les espèces de flore protégées Teucrium polium spp polium et Teucrium polium spp purpurascens dans le cadre d’une étude scientifique.

Vous trouverez ci‑dessous les documents constituant le dossier de demande :

La note de présentation de la DDTM direction départementale des territoires de la mer :

La demande de renouvellement de l’autorisation :

Le document CERFA de synthèse de la demande de dérogation :

Le résumé technique de l’étude :

Le rapport de stage :

L’avis du CSRPN :

L’avis du Parc National des calanques :

Vos observations sont à formuler à l’aide du questionnaire à télécharger ci‑après :

Vous voudrez bien nous les faire parvenir à l’aide du document téléchargé dans un délai de 15 jours à compter de la mise à disposition des documents, soit du 30 novembre au 14 décembre 2023 inclus :

• par voie électronique, à l’adresse suivante :

  ddtm-consult-public-envt@bouches-du-rhone.gouv.fr