Arrêtés de l'eau

2014

 
Libellé Commune Date de publication

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> COMMUNAUTE URBAINE MARSEILLE PROVENCE METROPOLE - Protection du port de Sormiou - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,29 Mb

.Marseille (9ème arrondissement) .30 janvier 2014

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> ASCANFE - Travaux de démantèlement du bateau Le Marseillois - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,66 Mb

Marseille (2ème arrondissement) 02 avril 2014

> ASCANFE - Travaux de démantèlement du bateau Le Marseillois - renouvellement - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,39 Mb

Marseille (2ème arrondissement) 11 août 2014

> SPSE - réalisation du projet BIOdéPOL dans le cadre des mesures à mettre en oeuvre suite à la rupture du pipeline 40 pouces - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,62 Mb

Saint-Martin de Crau 23 avril 2014

> Communauté d'Agglomération du Pays de Martigues - déclaration d'utilité publique de l'instauration des périmètres de protection du canal de Martigues - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,86 Mb

> Annexe I - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,02 Mb

> Annexe II - partie 1 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 10,07 Mb

> Annexe II - partie 2 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 4,12 Mb

> Annexe III - partie 1 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 8,70 Mb

> Annexe III - partie 2 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 9,26 Mb

> Annexe III - partie 3 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 9,45 Mb

> Annexe III - partie 4 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 9,30 Mb

> Annexe III - partie 5 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,88 Mb

> Annexe IV - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,53 Mb

Salon de Provence, Grans, Miramas, Istres, Saint Mitre les Remparts, Martigues 23 avril 2014

> Société Publique Locale d'Aménagement Pays d'Aix Territoires - Aménagement de la ZACZone d'aménagement concerté de la Burlière - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,24 Mb

Trets 22 mai 2014

> Société de la Rocade L2 de Marseille - arrêté préfectoral complémentaire - travaux liés à la création de la deuxième rocade de Marseille (autoroute A507 – section S8-A50) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,46 Mb

Marseille (10, 11, 12 et 13ème arrondissements) 23 mai 2014

> Base Aérienne 125 d'Istres - DUP captages - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,92 Mb

Istres 23 mai 2014

> Base Aérienne 125 d'Istres - DUP captages - arrêté modificatif - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,40 Mb

Istres 2 juin 2014

> Société du Canal de Provence - autorisation temporaire concernant la réalisation d'un essai de pompage aux Puits de l'Arc - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,92 Mb

Rousset 26 mai 2014

> Société « KEOLIS PAYS D’AIX » - Dépôt municipal de bus « Aix en Bus » - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,77 Mb

Aix-en-Provence 23 juillet 2014

> Compagnie nationale du Rhône - mesures d'exploitation et de surveillance des portes de l’écluse de Barcarin, de la digue de fermeture amont et aval de l’écluse de Barcarin - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,23 Mb

Port Saint Louis du Rhône 23 juillet 2014

> Syndicat mixte interrégional d’aménagement des digues du delta du Rhône et de la mer (SYMADREM) - mesures d’exploitation et de surveillance de la digue de Port-Saint-Louis - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,08 Mb

Port Saint Louis du Rhône 23 juillet 2014

> Syndicat Mixte Interrégional d’Aménagement des Digues du Delta du Rhône et de la Mer (SYMADREM) - travaux de confortement des digues du Rhône - secteurs « Invariants » - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,30 Mb

> Arrêté rectificatif - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,41 Mb

Arles 28 juillet 2014

> EDFÉlectricité de France - Travaux de protection du pied de talus du canal d'amenée de l'usine de Mallemort - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,94 Mb

La Roque d'Anthéron 28 juillet 2014

> SAS MISTRAL - Autorisation au titre de la police de l’eau pour l’aménagement et l’exploitation d’un site d’essais « MISTRAL » dédié à l’éolien flottant et concession d’utilisation des dépendances du Domaine Public Maritime - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,20 Mb

Port Saint Louis du Rhône 29 juillet 2014

> Communauté d'Agglomération du Pays d'Aix-en-Provence - Zone industrielle des Estroublans - modificatif - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,46 Mb

> Arrêté d'autorisation du 31 juillet 2001 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,86 Mb

> Arrêté modificatif du 3 août 2006 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,21 Mb

Vitrolles 30 juillet 2014

> Conservatoire du littoral - recalibrage de l’ouvrage hydraulique situé au PK 20,7 de la digue à la Mer à Salin de Giraud - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,67 Mb

Arles 5 août 2014

> Club nautique de Martigues et de l'Etang de Berre - rénovation de pannes et prescriptions pour le port de Jonquières - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,18 Mb

Martigues 26 août 2014

> Société Aéroport Marseille Provence - rejet d'eaux pluviales - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,42 Mb

Marignane 1 octobre 2014

> Société Anonyme Publique Locale « TERRA 13 » - réalisation de la ZACZone d'aménagement concerté de la Gare - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,29 Mb

Aix-en-Provence 31 octobre 2014

> Communauté Urbaine Marseille Provence Métropole - réalisation du bassin GANAY - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,07 Mb

> Arrêté préfectoral du 16 janvier 2004 autorisant le système d'assainissement de l'agglomération de Marseille (pour information) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,15 Mb

Marseille (9ème arrondissement) 31 octobre 2014

> Communauté d'Agglomération du Pays d'Aubagne et de l'Etoile - construction et exploitation du système d'assainissement de l'agglomération Auriol - Saint-Zacharie - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,23 Mb

Auriol 12 novembre 2014

> ASF du Vigueirat Central de Tarascon - renouvellement autorisation de travaux de réhabilitation d'ouvrages hydrauliques - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,30 Mb

> Arrêté préfectoral d'autorisation du 12 août 2010 (pour information) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,79 Mb

Tarascon, Maillane, Graveson, Saint-Etienne du Grès 13 novembre 2014

> Grand Port Maritime de Marseille - Elargissement de la passe d'entrée Avant Port Nord - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,53 Mb

Marseille (16ème arrondissement) 14 novembre 2014

> Syndicat Intercommunal d'Aménagement du Bassin de l'Arc - Travaux de mise en sécurité sur les cours des ruisseaux de la Foux et du Grand Vallat - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,53 Mb

Fuveau 24 novembre 2014

> Comité de Delta Camargue - modification de la composition - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,38 Mb

Arles, Les Saintes Maries de la Mer 31 décembre 2014