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Publications environnementales

Mise à jour le 13/04/2021
 
en savoir plus sur [Eau]

Eau

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en savoir plus sur [Commission de Suivi de Site (CSS)]

Commission de Suivi de Site (CSS)

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Enquêtes publiques hors ICPE

en savoir plus sur [Canalisations de transport de gaz - hydrocarbures]

Canalisations de transport de gaz - hydrocarbures

  • 2019
  • 2018
  • 2017
  • 2016
en savoir plus sur [Installations Classées pour la Protection de l'Environnement (ICPE)]

Installations Classées pour la Protection de l'Environnement (ICPE)

  • Installations Classées soumises à autorisation et à enregistrement, Carrières et Géothermie
  • Installations Classées soumises à déclaration
en savoir plus sur [Décisions au cas par cas sur l'évaluation environnementale]

Décisions au cas par cas sur l'évaluation environnementale

Textes applicables : articles L.122-1 IV et R.122-3 du Code de l'environnement.

Le préfet est Autorité environnementale pour les décisions au cas au cas sur la nécessité de réaliser une évaluation environnementale sur les projets d'extension ou de modification d'une installation existante.

  • 2021
  • 2020
  • 2019

Avis CTPBOH

Conformément au code de l'environnement (article R.213-77), retrouvez ici la publication des avis rendus par le CTPBOHComité technique permanent des barrages et des ouvrages hydrauliques et concernant des travaux sur des ouvrages hydrauliques.

Etude d'impact : avis de l'autorité environnementale (AE)

Bilan des émissions de gaz à effet de serre

 
 
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